Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Attractivité et le Comité départemental de la randonnée pédestre pour l'organisation de la "Rando des 3 châteaux" 2018.

Date: 02/02/2018

Number: 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport du Président relatif à la gestion de la dette, de la trésorerie et des instruments de couverture du risque financier pour l'exercice 2017.

Date: 02/02/2018

Number: 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de l'exercice 2018.

Date: 02/02/2018

Number: 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mainlevée partielle sur une hypothèque prise à l'encontre de l'association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence de Seine-et-Marne (ADSEA).

Date: 02/02/2018

Number: 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 6 novembre au 4 décembre 2017.

Date: 21/12/2017

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 septembre 2017.

Date: 21/12/2017

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de divers organismes.

Date: 21/12/2017

Number: 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2018 : Promotion du territoire.

Date: 21/12/2017

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2018 : Développement local.

Date: 21/12/2017

Number: 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 - Développement territorial - Agriculture.

Date: 21/12/2017

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 - Protection de l'environnement.

Date: 21/12/2017

Number: 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention constitutive du GIP Interscot sur le territoire Nord Seine-et-Marne - Est du Val d'Oise.

Date: 21/12/2017

Number: 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouveaux Contrats Ruraux (CoR) avec 9 communes : Blandy-les-Tours, Bouleurs, Chenoise, Gouvernes, Melz-sur-Seine, Paley, Saint-Brice, Saint-Sauveur-les-Bray, Villiers-sous-Grez.

Date: 21/12/2017

Number: 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et de prestations de service, pour l'année 2018.

Date: 21/12/2017

Number: 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018: ressources internes.

Date: 21/12/2017

Number: 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations, modifications et suppressions d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date: 21/12/2017

Number: 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département de Seine-et-Marne portant sur l'année 2016.

Date: 21/12/2017

Number: 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la surveillance médicale des agents du Département pour l'année 2018.

Date: 21/12/2017

Number: 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions fixant la participation financière à la restauration collective d'agents départementaux de l'agglomération melunaise.

Date: 21/12/2017

Number: 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution subvention COS 2018.

Date: 21/12/2017

Number: 2/06