Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés publics et avenants notifiés entre le 1er et le 30 novembre 2015.

Date: 18/02/2016

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) - Conseil d'administration.

Date: 18/02/2016

Number: 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion sur la qualité éducative liée à la fermeture de classes en Seine-et-Marne.

Date: 18/02/2016

Number: 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date: 18/02/2016

Number: 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2016 : Développement local.

Date: 18/02/2016

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2016 : Développement économique et emploi.

Date: 18/02/2016

Number: 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs 2016 entre le Département de Seine-et-Marne et l'association Seine-et-Marne Développement.

Date: 18/02/2016

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2016 : Développement territorial - Agriculture.

Date: 18/02/2016

Number: 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2016 : Protection de l'environnement.

Date: 18/02/2016

Number: 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel 2015 de développement durable.

Date: 18/02/2016

Number: 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2016 : Communication et services et usages numériques.

Date: 18/02/2016

Number: 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2016 : Ressources internes.

Date: 18/02/2016

Number: 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations d'emplois non permanents.

Date: 18/02/2016

Number: 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et le Comité des Œuvres Sociales (COS) de Seine-et-Marne, relative aux prestations d'action sociale en matière culturelle, de vacances et de loisirs en faveur du personnel départemental.

Date: 18/02/2016

Number: 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession d'un local à usage de bureaux situé au Mée-sur-Seine.

Date: 18/02/2016

Number: 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désaffectation de l'ancien collège "Arche Guédon" à Torcy.

Date: 18/02/2016

Number: 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2016 : Mobilités Routes.

Date: 18/02/2016

Number: 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2016 : Transports.

Date: 18/02/2016

Number: 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rentrée scolaire 2015-2016 - Avenant n° 1 à la convention partenariale en matière de transport scolaire avec le Syndicat Mixte de Transports scolaires du canton de Lorrez-le-Bocage.

Date: 18/02/2016

Number: 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision du schéma directeur départemental de signalisation directionnelle.

Date: 18/02/2016

Number: 3/04