Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention tripartite entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile de France, le Département et 2 EHPAD : "les Acacias" à Mitry Mory et "le Château du Poitou" à Villevaudé.

Date: 23/05/2014

Number: 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouveaux critères de subventionnement des spectacles et des manifestations départementales historiques et touristiques.

Date: 23/05/2014

Number: 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution du soutien départemental aux grandes manifestations culturelles et touristiques.

Date: 23/05/2014

Number: 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage, pour la création de la Maison de la Vigne et du Chasselas à Thomery.

Date: 23/05/2014

Number: 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des arts plastiques ; subvention en faveur de l'association "Artévie" pour l'exercice 2014.

Date: 23/05/2014

Number: 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention 2014 en faveur de l'association « Les concerts de Poche ".

Date: 23/05/2014

Number: 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Licence d'entrepreneur de spectacle.

Date: 23/05/2014

Number: 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Comptes de gestion pour l'exercice 2013 établis par le comptable public du Département.

Date: 23/05/2014

Number: 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte Administratif pour 2013 et affectation des résultats du Budget principal et des budgets annexes

Date: 23/05/2014

Number: 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 13 février et 14 mars 2014.

Date: 30/04/2014

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 14 février au 8 avril 2014.

Date: 30/04/2014

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 31 janvier 2014.

Date: 30/04/2014

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Conseil général au sein du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

Date: 30/04/2014

Number: 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation du représentant du Conseil général au sein du conseil d'administration de l'association "Centre culturel municipal de Villeparisis Jacques Prévert".

Date: 30/04/2014

Number: 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la suppression des Départements.

Date: 30/04/2014

Number: 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date: 30/04/2014

Number: 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelle politique contractuelle : désignation des membres du comité de validation départemental.

Date: 30/04/2014

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Economie sociale et solidaire : Appel à projets - modification du règlement, du dossier de candidature et de la convention-type.

Date: 30/04/2014

Number: 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds attractivité : modification du règlement et de la convention type.

Date: 30/04/2014

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de partenariat du 19 mars 2011 entre le Département et Aéroports de Paris.

Date: 30/04/2014

Number: 1/04