Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs pour la convergence des politiques publiques pour la transition énergétique et la lutte contre le changement climatique en Seine-et-Marne.

Date: 13/02/2014

Number: 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation d'une convention transitoire pour le soutien au Parc Naturel Régional du Gâtinais français en fonctionnement (frais de structure).

Date: 13/02/2014

Number: 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2014 : Ressources internes.

Date: 13/02/2014

Number: 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2014 : Communication.

Date: 13/02/2014

Number: 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : Créations d'emplois non permanents.

Date: 13/02/2014

Number: 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date: 13/02/2014

Number: 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution de subvention.

Date: 13/02/2014

Number: 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de l'Indemnité forfaitaire de déplacement : modalités d'attribution et montant.

Date: 13/02/2014

Number: 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Jury de maîtrise d'œuvre concernant l’agrandissement des locaux de préparation de la demi-pension du collège "Stéphane Mallarmé" à Fontenay-Trésigny.

Date: 13/02/2014

Number: 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2014 : Mobilités.

Date: 13/02/2014

Number: 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Proposition de choix du Délégataire pour l'exploitation du service de transport à la demande des personnes handicapées "Pam 77".

Date: 13/02/2014

Number: 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Projets d'avenants aux conventions partenariales des réseaux de transport ARLEQUIN, PEP'S et GOELYS.

Date: 13/02/2014

Number: 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Lignes Seine-et-Marne Express "Meaux - Melun", "Torcy - Roissy" et "Meaux - Serris" - Projet d'avenant à la convention partenariale.

Date: 13/02/2014

Number: 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 934 – Aménagement d’un carrefour à feux aux abords du collège « Stéphane Hessel », sur le territoire de la commune de Saint-Germain-sur-Morin. Avenant à la convention conclue avec la Commune.

Date: 13/02/2014

Number: 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 24e dans la voirie communale de Villiers-en-Bière. Convention financière avec la Commune pour la remise en état de cette voie.

Date: 13/02/2014

Number: 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d’une passerelle piétons-cycles sur le Loing, entre les communes de Veneux-les-Sablons et Saint-Mammès. Attribution d’une subvention au Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage et approbation de la convention afférente.

Date: 13/02/2014

Number: 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture au public de la passerelle technique du barrage des Vives Eaux, entre les communes de Boissise-le-Roi et Boissise-la-Bertrand. Attribution d’une subvention à Voies Navigables de France et approbation de la convention afférente.

Date: 13/02/2014

Number: 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2014 : Insertion et cohésion sociale.

Date: 13/02/2014

Number: 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2014 : Habitat.

Date: 13/02/2014

Number: 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2014 : Santé publique.

Date: 13/02/2014

Number: 4/03