Département de Seine-et-Marne
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Alerte météo

Vigilance ORANGE METEO NEIGE-VERGLAS

Les services de METEOFRANCE ont décidé de placer le département de Seine-et-Marne en vigilance ORANGE METEO NEIGE-VERGLAS à compter de samedi 22 novembre 20H jusqu'à dimanche 23 novembre 8H.

Le 22 November 2025

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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention-cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique portant sur les modalités financières de soutien à l'action du Centre Départemental de Documentation Pédagogique de Seine-et-Marne.

Date: 23/11/2012

Number: 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat entre le Département et les partenaires suivants : le château de Montceaux-les-Meaux, la Ferme du Buisson, la ville de Saint-Fargeau-Ponthierry, la commune du Châtelet-en-Brie et l'association départementale Act'art, et enfin la RATP pour l'organisation du Festival Dépayz'arts 2012.

Date: 23/11/2012

Number: 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution de la politique départementale en matière de tourisme.

Date: 23/11/2012

Number: 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion au Cluster tourisme du Val d'Europe.

Date: 23/11/2012

Number: 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Deuxième décision modificative de l'exercice 2012 pour le Budget Principal et les budgets annexes

Date: 23/11/2012

Number: 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : ventilation de la dotation d'Etat entre communes et E.P.C.I. défavorisés (dotation 2011).

Date: 23/11/2012

Number: 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : ventilation de la dotation d'Etat entre communes et EPCI défavorisés (dotation 2012).

Date: 23/11/2012

Number: 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation permanente de l'assemblée départementale de recouvrer auprès de l'Etat la part des intérêts moratoires imputables au comptable public.

Date: 23/11/2012

Number: 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du Département : actualisation.

Date: 23/11/2012

Number: 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (construction de 16 logements à Chailly-en-Bière).

Date: 23/11/2012

Number: 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (acquisition en VEFA de 7 logements à Dammartin-en-Goële).

Date: 23/11/2012

Number: 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (construction de 12 logements à Guignes).

Date: 23/11/2012

Number: 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (construction de 40 logements à Lieusaint).

Date: 23/11/2012

Number: 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (construction de 37 logements à Melun).

Date: 23/11/2012

Number: 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (construction de 23 logements à Mormant).

Date: 23/11/2012

Number: 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur d'ADOMA (réhabilitation de la résidence "Tramontane" à Savigny-le-Temple).

Date: 23/11/2012

Number: 7/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France.

Date: 23/11/2012

Number: 7/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 31 août au 24 septembre 2012.

Date: 19/10/2012

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil général en matière de marchés publics - information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er mai et le 31 août 2012.

Date: 19/10/2012

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la composition du Conseil de L'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST).

Date: 19/10/2012

Number: 0/03