Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pour le suivi archéologique de la réhabilitation du lycée Thibault de Champagne à Provins (Seine-et-Marne) entre le Conseil général de Seine-et-Marne et le Conseil régional d’Île-de-France.

Date: 29/06/2012

Number: 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d’un membre du Conseil d’exploitation de la Régie autonome dite «Service GAIA».

Date: 29/06/2012

Number: 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions

Date: 29/06/2012

Number: 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Première Décision Modificative 2012 pour le Budget Principal et les Budgets Annexes.

Date: 29/06/2012

Number: 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement Budgétaire et Financier.

Date: 29/06/2012

Number: 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle pour la période 2011-2014 signée entre le Département de Seine-et-Marne et le Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date: 29/06/2012

Number: 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPIEVOY (acquisition en VEFA de 33 logements à Bussy-Saint-Georges)

Date: 29/06/2012

Number: 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIRYS (réhabilitation d'un Foyer d'Accueil Médicalisé de 51 logements à Combs-la-Ville).

Date: 29/06/2012

Number: 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'association ADSEA (réhabilitation du foyer "Le Mardanson" à Quincy-Voisins).

Date: 29/06/2012

Number: 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée par délibération n° 7/04 du 13 avril 2012 à l'Institut Technologique FCBA (modification d'une caractéristique de l'emprunt).

Date: 29/06/2012

Number: 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée par délibération n° 7/06 du 13 avril 2012 à la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (modification d'une caractéristique de l'emprunt).

Date: 29/06/2012

Number: 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 23 mars 2012.

Date: 25/05/2012

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 14 mars 2012 au 24 avril 2012.

Date: 25/05/2012

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics - information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 31 mars 2012.

Date: 25/05/2012

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date: 25/05/2012

Number: 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Economie sociale et solidaire : convention entre le Département de Seine-et-Marne et la société Air-France.

Date: 25/05/2012

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : contractualisation avec la commune de la Madeleine-sur-Loing pour la mise à disposition d'une infrastructure de télécommunications construite par la commune.

Date: 25/05/2012

Number: 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : contractualisation avec les opérateurs France Telecom et Free et le délégataire du Département, Sem@for77, pour la commercialisation des infrastructures construites dans le cadre du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (F.E.A.D.E.R).

Date: 25/05/2012

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Extension des territoires prioritaires MAE biodiversité, modification des critères d'octroi des subventions et avenant à la convention avec la Chambre d'Agriculture pour l'animation des territoires.

Date: 25/05/2012

Number: 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Avenant n° 1 aux conventions relatives à l'animation, la préservation et la gestion des espaces naturels sensibles.

Date: 25/05/2012

Number: 1/05