Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 26 novembre et 17 décembre 2010.

Date: 28/01/2011

Number: 0/00

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Développement économique et emploi. Budget 2011.

Date: 28/01/2011

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien au développement local. Budget 2011.

Date: 28/01/2011

Number: 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement et services numériques. Budget 2011.

Date: 28/01/2011

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : politique relative à la protection de l'environnement.

Date: 28/01/2011

Number: 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention tripartite entre l’école d’architecture, de la ville et des territoires de Marne-la-Vallée, le Département de Seine-et-Marne, le SAN de Sénart concernant une étude intitulée : «Densification et renouvellement urbain dans le périmètre de la ville nouvelle de Sénart».

Date: 28/01/2011

Number: 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur la modification du Conseil d’administration de l’EPA FRANCE et sur la modification de son périmètre d’intervention.

Date: 28/01/2011

Number: 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs 2011 entre le Département de Seine-et-Marne et Seine-et-Marne Développement.

Date: 28/01/2011

Number: 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'Institut pour la Ville et le Commerce.

Date: 28/01/2011

Number: 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : contractualisation avec Sem@for77 et la commune de Chevry-Cossigny pour la mise en oeuvre du projet pilote FTTH retenu par l’Etat dans le cadre de son programme national.

Date: 28/01/2011

Number: 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Souppes-sur-Loing.

Date: 28/01/2011

Number: 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant de prorogation au contrat régional de Vert-Saint-Denis.

Date: 28/01/2011

Number: 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan Climat Energie Départemental: adoption du plan d'actions portant sur l'exercice 2011.

Date: 28/01/2011

Number: 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles.

Date: 28/01/2011

Number: 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - création d'un périmètre de préemption sur les communes d'Echouboulains et de Valence-en-Brie.

Date: 28/01/2011

Number: 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDIPR - Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne.

Date: 28/01/2011

Number: 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption d'un Accord de Partenariat avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et la Maison de l'Environnement de Seine-et-Marne en vue de soutenir le développement des Espaces Info Energie sur le département.

Date: 28/01/2011

Number: 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à diverses associations et organismes intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement.

Date: 28/01/2011

Number: 1/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Paris.

Date: 28/01/2011

Number: 1/19

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date: 28/01/2011

Number: 1/77