Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Projets jeunesse 11/25 ans: soutien aux projets d'accueil et d'animation en direction des 11/ 17 ans et projets initiatives jeune - 1ère répartition 2021.

Date: 31/05/2021

Number: 5/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 3ème répartition 2021.

Date: 31/05/2021

Number: 5/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'aide départemental en faveur du maintien de l'emploi sportif - 1ère répartition.

Date: 31/05/2021

Number: 5/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Projets sports de nature - soutien à l'aménagement du bassin de slalom de canoë-kayak du Haut Morin à Saint-Rémy-de-la-Vanne.

Date: 31/05/2021

Number: 5/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives - 2ème répartition 2021.

Date: 31/05/2021

Number: 5/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Partenariats 2021 avec le district de football, les comités de tennis, de judo, de handball, de basketball, de cyclisme, de l'USEP 77, le CDOS 77, et soutien au fonctionnement de l'association de gestion de la maison départementale des sports.

Date: 31/05/2021

Number: 5/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Manifestations sportives (1ère répartition) et compétitions cyclistes d'envergure : Championnats de France sur route Avenir et Tour de l'Avenir.

Date: 31/05/2021

Number: 5/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au sport de haut niveau : Bourses individuelles (3ème attribution 2021), défis sportifs et athlètes potentiels.

Date: 31/05/2021

Number: 5/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Poursuite du fonds de soutien départemental d'aide à l'exploitation cinématographique et aux acteurs culturels.

Date: 31/05/2021

Number: 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des investissements à vocation culturelle et artistique et des investissements liés à l'enseignement artistique.

Date: 31/05/2021

Number: 6/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions en faveur des festivals (musique, théâtre, danse et arts plastiques) et manifestations culturelles et artistiques au titre de l'année 2021.

Date: 31/05/2021

Number: 6/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des compagnies artistiques professionnelles.

Date: 31/05/2021

Number: 6/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prorogation de validité de subvention départementale d'investissement.

Date: 31/05/2021

Number: 6/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux associations d’histoire et de généalogie 2021.

Date: 31/05/2021

Number: 6/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds départemental d'urgence en soutien aux commerces de centre-ville seine-et-marnais - Attribution des subventions.

Date: 31/05/2021

Number: 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds départemental de soutien à la reprise d’activité du secteur de la restauration. Attribution des subventions - Deuxième répartition.

Date: 31/05/2021

Number: 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Appel à projets « Fonds de développement touristique » - Troisième répartition au titre de l'appel à projets 2020 et première répartition au titre de l'appel à projets 2021.

Date: 31/05/2021

Number: 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds départemental d’urgence en soutien aux offices de tourisme - Attribution des subventions.

Date: 31/05/2021

Number: 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 16 avril 2021.

Date: 28/05/2021

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 20 mars au 30 avril 2021.

Date: 28/05/2021

Number: 0/02