Département de Seine-et-Marne
Loading...

Sorry, but this page still haven't any translation.

We hope this will be fixed in the near future.

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des enseignements artistiques : soutien aux écoles de musique, de danse et d'art dramatique ainsi qu'à la pratique amateur.

Date: 16/04/2021

Number: 6/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine mobilier.

Date: 16/04/2021

Number: 6/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution des subventions 2021 aux associations patrimoniales et archéologiques (1ère répartition).

Date: 16/04/2021

Number: 6/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne, la commune de Blandy-les-Tours et l'association Pavane pour l'organisation du May médiéval , les 29 et 30 mai 2021, au château de Blandy-les-Tours.

Date: 16/04/2021

Number: 6/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de mise à disposition entre le Département de Seine-et-Marne et le musée de la Chaussure, Gentle Craft (Lausanne, Suisse).

Date: 16/04/2021

Number: 6/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Licence de réutilisation d'informations publiques relatives au recensement de la population.

Date: 16/04/2021

Number: 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au second volet du Fonds résilience « Île-de-France & collectivités ».

Date: 16/04/2021

Number: 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds départemental de soutien à la reprise d’activité du secteur de la restauration. Attribution des subventions - Première répartition.

Date: 16/04/2021

Number: 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne au titre de l'année 2021.

Date: 16/04/2021

Number: 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Appel à projets « Fonds de développement touristique » 2020. Deuxième répartition.

Date: 16/04/2021

Number: 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunts en faveur de la Société Anonyme d'HLM 1001 Vies Habitat (acquisition en VEFA de 30 logements à Moissy-Cramayel).

Date: 16/04/2021

Number: 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Parrainages et partenariats divers.

Date: 16/04/2021

Number: 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Admissions en non-valeur et extinction de créances

Date: 16/04/2021

Number: 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020.

Date: 05/03/2021

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 1er décembre 2020 au 12 février 2021.

Date: 05/03/2021

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er novembre 2020 et le 31 janvier 2021.

Date: 05/03/2021

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux - Contrat cadre, programme d'actions.

Date: 05/03/2021

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif contractuel spécifique pour les communes seine-et-marnaises appartenant à la Communauté d'Agglomération Roissy-Pays de France - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde de la subvention.

Date: 05/03/2021

Number: 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date: 05/03/2021

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d'accord relatif à l'aménagement du site de Paris-Villaroche : avenant à une convention d'études.

Date: 05/03/2021

Number: 1/04