Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Convention de partenariat scientifique avec le Muséum National d'Histoire naturelle relatif au programme d’étude sur la biodiversité en Seine-et-Marne.

Date: 01/02/2013

Number: 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire (CONT.A.C.T.) entre le Département et la commune de Donnemarie-Dontilly.

Date: 01/02/2013

Number: 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire (CONT.A.C.T.) entre le Département et la commune de Boissy-le-Châtel

Date: 01/02/2013

Number: 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Ressources internes.

Date: 01/02/2013

Number: 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Communication.

Date: 01/02/2013

Number: 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations d'emplois non permanents.

Date: 01/02/2013

Number: 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution de subvention.

Date: 01/02/2013

Number: 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Indemnisation des architectes et des personnalités compétentes siégeant en jurys de concours constitués dans le cadre des procédures de choix de maître d'oeuvre.

Date: 01/02/2013

Number: 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Jurys de maîtrise œuvre relatifs à des missions d'Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC).

Date: 01/02/2013

Number: 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : "Mobilités".

Date: 01/02/2013

Number: 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 606 / RD 142 / RD 115 - Aménagement du Grand Carrefour de la Table du Roi, sur le territoire de la commune de Fontainebleau. Dossier de prise en considération.

Date: 01/02/2013

Number: 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 406 x RD 96 - Aménagement d'un carrefour giratoire sur le territoire de la commune de Coutevroult. Dossier de prise en considération.

Date: 01/02/2013

Number: 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

T Zen 1 Sénart-Corbeil Phase 2 : convention de financement relative à l’élaboration du Schéma de principe, du Dossier d’enquête publique et à l’organisation de l’enquête d’utilité publique.

Date: 01/02/2013

Number: 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDU : Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôles gares de Noisiel et Torcy - Projets de conventions.

Date: 01/02/2013

Number: 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées - Réseau de transport SIYONNE - Projet d'avenant n°2 à la convention partenariale.

Date: 01/02/2013

Number: 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Insertion et cohésion sociale.

Date: 01/02/2013

Number: 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Habitat.

Date: 01/02/2013

Number: 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013: Santé publique.

Date: 01/02/2013

Number: 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Protection de l'Enfance.

Date: 01/02/2013

Number: 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Prévention Spécialisée.

Date: 01/02/2013

Number: 4/05