Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Budget annexe du service GAIA.

Date: 01/02/2013

Number: 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Musée départemental de la Seine-et-Marne - convention de cession de droits d'auteur entre le Département et l'Auteur Guy Hersant relative à l'exposition intitulée "Pose Travail ... en Seine-et-Marne" et à sa publication.

Date: 01/02/2013

Number: 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant financier 2013 à la convention d'objectifs 2012-2014 entre le Département et Seine-et-Marne Tourisme.

Date: 01/02/2013

Number: 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2013 (Budget Principal).

Date: 01/02/2013

Number: 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Domaine "Finances" : Dette et opérations financières.

Date: 01/02/2013

Number: 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Domaine "Sécurité des biens et des personnes".

Date: 01/02/2013

Number: 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2013 : Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH).

Date: 01/02/2013

Number: 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan des Instruments de couverture du risque financier.

Date: 01/02/2013

Number: 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de 2013.

Date: 01/02/2013

Number: 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle pour la période 2011-2014 signée entre le Département de Seine-et-Marne et le Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date: 01/02/2013

Number: 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 19 octobre 2012.

Date: 21/12/2012

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 24 octobre 2012 au 30 novembre 2012.

Date: 21/12/2012

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général de Seine-et-Marne au sein du conseil d'administration de l'institut médico-éducatif (IME) de Fontenay-Trésigny.

Date: 21/12/2012

Number: 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion RER D : la qualité de service et la régularité d'abord.

Date: 21/12/2012

Number: 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au Grand Paris Express.

Date: 21/12/2012

Number: 0/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et état de présence.

Date: 21/12/2012

Number: 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Marne-la-Vallée.

Date: 21/12/2012

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l’association Seine et-Marne Développement du 5 janvier 2010.

Date: 21/12/2012

Number: 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

C3D de la Communauté de communes du Pays Créçois : approbation du contrat départemental de développement durable et du programme d'actions 2012-2016.

Date: 21/12/2012

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général de Seine-et-Marne relatif au projet de SCOT du Val Maubuée.

Date: 21/12/2012

Number: 1/04