Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances du 16 et 19 décembre 2011.

Date: 23/03/2012

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 10 janvier au 21 février 2012.

Date: 23/03/2012

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics - information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er décembre 2011 et le 30 janvier 2012.

Date: 23/03/2012

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date: 23/03/2012

Number: 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention financière entre l'Etat et le Département relative à l'octroi d'une subvention du FEADER pour le projet "Haut débit en zone rurale".

Date: 23/03/2012

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date: 23/03/2012

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Meaux.

Date: 23/03/2012

Number: 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelle politique départementale de l'eau et règles d'attribution des subventions.

Date: 23/03/2012

Number: 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet de classement des cours d'eau du bassin Seine - Normandie (listes 1 et 2).

Date: 23/03/2012

Number: 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de bassin 2012 - 2016 de la Beuvronne.

Date: 23/03/2012

Number: 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à Melz-sur-Seine.

Date: 23/03/2012

Number: 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de Périmètre de Protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP) sur la Communauté d'Agglomération de Marne-et-Gondoire (CAMG) : adoption du projet de périmètre, de la convention de cession de droits d'exploitation de données avec la CAMG et poursuite de la procédure avec l'organisation par le Département de l'enquête publique.

Date: 23/03/2012

Number: 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Signature de la charte Natura 2000 des Boucles de la Marne.

Date: 23/03/2012

Number: 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation des collégiens à la sécurité routière. Convention avec la Fédération Française des Motards en Colère.

Date: 23/03/2012

Number: 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de la Région Ile-de-France pour les actions du Département en matière d’aménagements cyclables inscrits au schéma régional des véloroutes et voies vertes.

Date: 23/03/2012

Number: 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sécurisation de douze passages à niveau. Approbation de la convention à intervenir avec Réseau Ferré de France.

Date: 23/03/2012

Number: 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Requalification de la RD 231 entre la RD 5 et la RD 345. Franchissement du RER A sur le territoire de la commune de Jossigny. Convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens pour le financement des travaux connexes.

Date: 23/03/2012

Number: 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 26A - Elargissement et renforcement de chaussée sur le territoire des communes de Moussy-le-Neuf et Vémars. Acquisitions foncières.

Date: 23/03/2012

Number: 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 361. Desserte routière du nouveau centre commercial sur le territoire de Roissy-en-Brie. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec l’Aménageur "la Société Civile Immobilière des Azalées", la Commune et la Communauté d’agglomération de la Brie Francilienne.

Date: 23/03/2012

Number: 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 30-RD 377. Accès à la zone commerciale sur la commune de Souppes-sur-Loing. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec l’Aménageur SCHIEVER et la Commune.

Date: 23/03/2012

Number: 3/07