Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Espace du Tourisme Ile-de-France à Disneyland resort Paris et approbation de l'avenant financier à la convention.

Date: 23/03/2012

Number: 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Départementale des Logis de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention.

Date: 23/03/2012

Number: 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention.

Date: 23/03/2012

Number: 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention.

Date: 23/03/2012

Number: 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2012.

Date: 23/03/2012

Number: 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Apurement de créances sur particuliers - régularisation.

Date: 23/03/2012

Number: 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM VILOGIA (acquisition de 139 logements à Savigny-le-Temple).

Date: 23/03/2012

Number: 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (acquisition de 115 logements auprès de la SA d'HLM BATIGERE).

Date: 23/03/2012

Number: 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 25 novembre 2011.

Date: 27/01/2012

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 30 novembre 2011 au 9 janvier 2012.

Date: 27/01/2012

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 novembre 2011.

Date: 27/01/2012

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Conseil général au sein de la Comission locale d'information et de surveillance (CLIS) pour le centre de stockage de déchets non dangereux situé à Isles-les-Meldeuses.

Date: 27/01/2012

Number: 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative aux suppressions de postes dans l'Education nationale présentée par la majorité départementale.

Date: 27/01/2012

Number: 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date: 27/01/2012

Number: 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Aménagement et services numériques.

Date: 27/01/2012

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget 2012 : Développement économique et emploi.

Date: 27/01/2012

Number: 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : soutien au développement local.

Date: 27/01/2012

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : politique relative à la protection de l'environnement.

Date: 27/01/2012

Number: 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan Départemental de l'Eau 2012-2016.

Date: 27/01/2012

Number: 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à diverses associations et organismes intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement.

Date: 27/01/2012

Number: 1/07