Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseaux de transport du Grand Morin et de la Bassée. Projets d'avenants aux conventions partenariales.

Date: 27/01/2012

Number: 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transports à la demande : APOLO+ secteur de Chelles - Projet de convention.

Date: 27/01/2012

Number: 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de liaison routière entre l’autoroute A4 et la route nationale n° 36, aménagement d’un barreau routier sur le territoire des communes de Bailly-Romainvilliers, Coutevroult et Villiers-sur-Morin.

Date: 27/01/2012

Number: 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement de l’intersection entre la RD 401, la RD 127a et la VC 1, sur le territoire de la commune de Gesvres-le-Chapitre. Dossier de prise en considération.

Date: 27/01/2012

Number: 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Insertion.

Date: 27/01/2012

Number: 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Habitat.

Date: 27/01/2012

Number: 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Santé publique.

Date: 27/01/2012

Number: 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Petite enfance.

Date: 27/01/2012

Number: 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2012 : Protection de l'enfance.

Date: 27/01/2012

Number: 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Autonomie.

Date: 27/01/2012

Number: 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention avec l'association "Les Amis de l'Atelier".

Date: 27/01/2012

Number: 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modalités d'indemnisation de la participation des usagers aux instances des politiques départementales de solidarité.

Date: 27/01/2012

Number: 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelles modalités de financement par facturation pour les établissements accueillant des personnes adultes handicapées. Avenants aux conventions conclues avec les différentes associations gestionnaires.

Date: 27/01/2012

Number: 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°7 à la convention-cadre régissant les relations entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) pour la période 2008 - 2012.

Date: 27/01/2012

Number: 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

MDPH de Seine-et-Marne : avenant n° 3 à la convention constitutive du GIP/MDPH pour élargissement de la Commission Exécutive.

Date: 27/01/2012

Number: 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions à l'association INITIATIVES 77 pour l'année 2012.

Date: 27/01/2012

Number: 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du contrat d’objectifs entre l’État et le Département pour le soutien aux structures d’insertion par l’activité économique pour les années 2012 à 2014.

Date: 27/01/2012

Number: 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat signée pour les années 2010 à 2014 avec l'Office public de l'habitat de Seine-et-Marne (O.P.H. 77) : avenant n° 2.

Date: 27/01/2012

Number: 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prévention Spécialisée : bilan d'activité des équipes et propositions 2012.

Date: 27/01/2012

Number: 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution du Contrat Jeune Majeur : mise en place d'un Contrat Autonomie Jeune Majeur.

Date: 27/01/2012

Number: 4/16