Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Aller à :

  • Rechercher
  • Navigation principale
  • Contenu
Département de Seine-et-Marne
Recrutement Vos démarches en ligne
  • Association
  • Collège
  • Particulier
  • Collectivité
  • En recherche d'emploi
  • En situation de handicap
  • En situation de précarité
  • Jeune / Etudiant
  • Parents / Famille
  • Partenaire
  • Professionnel
  • Senior
  • Touriste
Recrutement
Vos démarches en ligne
  • Département
    • Le 77 en bref
    • Bilan mi-mandat
      • Brochures bilan de mi-mandat
    • Conseil départemental
      • Institution
      • Assemblée délibérante
      • Président et vice-présidents
      • Elus du Département
      • Organigramme des services
      • Finances départementales
      • Agenda du Conseil départemental
      • Actes administratifs
    • Soutien aux collectivités
      • Politique contractuelle
      • ID77
      • Candidature au label "Villes et villages fleuris"
    • Mission Europe
      • Département et Union européenne
      • Europe Direct Seine-et-Marne
      • Programmes européens
      • Fonds européens
    • Politiques départementales
      • Attractivité du territoire
      • Jeunesse
      • Mobilités
      • Sport
      • Sécurité
      • Solidarités
      • Agriculture
      • Culture et patrimoine
      • Attractivité médicale
      • Aménagement du territoire
      • Environnement
      • Gestion des ressources départementales
    • Observatoire départemental
      • Missions de l'observatoire
      • Atlas & portrait démographique
      • Démographie
    • Recrutement
      • Offres d'emploi
      • La Marque Employeur
      • Espace candidat
      • Organisation du Département
      • Candidature spontanée
      • Stages et apprentissage
      • Témoignages
      • La fonction publique territoriale et hospitalière
    • Publications / Editions
      • Seine-et-Marne Magazine
      • Publications
    • Enquêtes publiques
    • Appels à projet / Subventions
    • Marchés publics
    • Travaux / Chantiers
    • Agréments / Autorisations
      • Assistant maternel
      • Assistant familial
      • Accueillant/e familial/e
      • Services d’aide à domicile
    • Organismes associés
    • Actions de mécénat
      • Mécénat
      • Soutenir le château de Blandy
      • Soutenir le parasport
    • Logo / Charte
  • Au quotidien
    • Accueil des publics
      • Maisons départementales des solidarités
      • Points Autonomie Territoriaux
    • Enfance / Famille
      • Naissance / Petite enfance
      • Protection de l'enfance
      • Accès à son dossier personnel
      • Adoption
      • Santé sexuelle
    • Seniors
      • Hébergement des seniors
      • Hébergements alternatifs
      • Maintien à domicile
    • Handicap
      • MDPH77
      • Enfants en situation de handicap
      • Adultes en situation de handicap
      • Etablissements d'accueil spécialisés
      • Carte mobilité inclusion
    • Proches aidants
      • Rôle de l'aidant familial
      • Droits des aidants
      • Accompagnement des aidants
      • Cartographie des actions pour les aidants
    • Violences intrafamiliales
      • Enfant en danger
      • Maltraitance des personnes vulnérables
      • Violences conjugales
    • Insertion
      • Insertion professionnelle
      • Insertion sociale
      • Protection des majeurs vulnérables
    • Mobilités
      • Routes
      • Transports
      • Modes de déplacement alternatifs
    • Education / jeunesse
      • Harcèlement scolaire
      • Projet éducatif
      • Aides aux jeunes
      • Sensibilisation aux outils numériques
      • Sensibilisation à l'inclusion scolaire
      • Enseignement supérieur et formation professionnelle
    • Cadre de vie
      • Aménagement du territoire
      • Protection de l'environnement
      • Eau
      • Agriculture et forêts
    • Culture / Patrimoine
      • Culture en Seine-et-Marne
      • Archives départementales
      • Médiathèque départementale
      • Musées départementaux
      • Château de Blandy
    • Sport
      • Soutien à la pratique sportive
      • Sport au collège
      • Sport de haut niveau
      • Randonnée et sports de nature
      • Aides et subventions
    • Grands rendez-vous
      • Rando des 3 châteaux
      • Festival du patrimoine de Seine-et-Marne
      • Suspense en Seine-et-Marne
      • Tremplin #77
      • Journée européenne des allées d’Arbres
      • Rando "Les Mystères de l'Ourcq"
      • Grands rendez-vous vélo
      • Boost T vacances solidaires
  • Actualités & agenda
  • Vivre en grand
  1. Accueil
  2. Acte administratif
  3. Publication n° 48 – Arrêtés, décisions et autres
  • Exporter la page au format PDF
  • Partager cette page par e-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • Google
    • Linkedin
    • Viadeo

2022, Arrêtés, décisions et autres Publication n° 48 – Arrêtés, décisions et autres

1 document Publié le 29 juillet 2022

  • 48-2022-07-29-raad-n° 48-arretes-decisions-autres.pdf PDF-1.38 Mo

    • Téléchargement
  • Precedent
  • Retour à la liste
  • Suivant

Retour en haut de la page

Département de Seine-et-Marne

Informations

Département de Seine-et-Marne

Adresse: 12 rue des Saints-Pères
Hôtel du Département
77000 Melun

Horaires :
 Lun - Ven : 08h30 > 18h00

Nous contacter Accès

Un seul numéro pour toutes vos demandes : 01.64.14.77.77 lun-ven de 08h00 à 18h00 sans interruption

ESPACE PRESSE
  • Espace Collèges
  • Mentions légales
  • Confidentialité
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • PLAN DU SITE
Lettre d'information Alerte sms