Agenda Conseil départemental Ordre du jour de la séance du 13 novembre 2020

Séance publique à Melun le 20 décembre 2018 © Département de Seine-et-Marne
Décisions, rapports, procès-verbaux... Le détail de l'ordre du jour de la séance publique du Conseil départemental prévue le 13 novembre 2020, est consultable.

Adresse : 12 rue des Saints Pères, 77000 Melun

Ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2020 ;
  • Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 8 septembre au 19 octobre 2020 ;
  • Avenant n° 2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau ;
  • Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres : contrat cadre, programme d'actions et convention de réalisation ;
  • Rapport annuel de développement durable 2020 (RADD) ;
  • Adoption du Rapport annuel de gestion 2019 de la SEM Île-de-France Energies ;
  • Aide à l'association Initiative Melun Val-de-Seine et Sud Seine-et-Marne ;
  • Renouvellement du partenariat entre le Département et la Chambre d'Agriculture de Région Île-de-France ;
  • Avenants aux conventions cadrant les dispositifs départementaux de co-financement des aides liées au Programme de Développement Rural de l'Île-de-France (PDR IDF) en complément du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER) ;
  • Conventionnement relatif à la gestion en paiement dissocié par l'ASP du cofinancement par le FEADER des aides du Conseil départemental pouvant relever du programme LEADER dans le cadre du PDR IDF ;

Voir aussi