Agenda Conseil départemental Séance du Conseil départemental du 24 septembre 2020

Séance publique à Melun le 20 décembre 2018 © Département de Seine-et-Marne
Décisions, rapports, procès-verbaux... Le détail de l'ordre du jour de la séance publique du Conseil départemental prévue le 24 septembre 2020, est consultable.

Adresse : 12 rue des Saints Pères, 77000 Melun

Ordre du jour

  • Procès-verbaux des séances des 19 et 26 juin 2020.
  • Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 29 mai au 7 septembre 2020.
  • Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er mars et le 31 mai 2020.
  • Représentation du Département au sein de divers organismes.
  • Modification du règlement des CID et des FAC.
  • Contrats ruraux (CoR).
  • Fonds départemental d'Aménagement - Subvention pour la création d'une antenne des Chambres Consulaires à Provins.
  • Protocole d'accord relatif à l'aménagement du site de Paris/Villaroche : avenant et nouvelle convention avec l’EPA Sénart.
  • Avenant n° 6 précisant les modalités de versement du solde de la subvention départementale 2020
    à l'Agence « Seine-et-Marne Attractivité ».
  • Parc Naturel Régional du Gâtinais français - Avenant n° 1 à la convention de financement 2020.

Voir aussi