Agenda Conseil départemental Séance publique du 17 février 2023

• 0/01 Procès-verbaux du Conseil départemental des 18 novembre et 15 décembre 2022,
• 0/02 Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 2 novembre 2022 au 13 janvier 2023,
• 0/03 Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 10 octobre et 19 décembre 2022,

Commission n° 1 - Aménagement du Territoire, Tourisme, Routes, Politiques contractuelles et Agriculture

Président(e) : LAVENKA Olivier

Vice-Président(e) : MORIN Olivier Membres : CERRI Thierry, CHANUSSOT Jean-Marc, JULLEMIER Denis, LE BOUTER Nolwenn, RUCHETON Béatrice, EBLE Vincent, GOBERT Julie, GAUTIER Laurent N° d'ordre Intitulé Rapporteurs Conflits d’intérêts

• 1/01 Contrats ruraux 1
• 1/02 Avenant n°1 aux contrats ruraux de Chalifert, Crisenoy, Gouaix et Le Plessis-Placy
• 1/03 FAC de Lésigny - contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation
• 1/04 FAC de Tournan-en-Brie - contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation
• 1/05 FAC de Nangis - contrat cadre et programme d'actions
• 1/06 Liaison Routière de l'Est Francilien (ex Liaison Meaux-Roissy) - Validation du projet définitif et approbation du plan de financement
• 1/07 Salon International de l’Agriculture 2023 – Jeu concours
• 1/08 Adhésion du Département de Seine-et-Marne au CEREMA

Commission n° 2 : Éducation et Culture

Président(e) : VANDERBISE Xavier

Vice-Président(e) : VEAU Véronique Membres : ABREU Emma, BEAULNES SERENI Nathalie, NETTHAVONGS Céline, PASQUIER Véronique, GRATACOS Anthony, SHORT-FERJULE Sara, BOURGEAIS-EL ABIDI Majdoline, MUNCH Mireille

• 2/01 Politique départementale en faveur de l'Enseignement Supérieur et de la Formation Professionnelle : soutien à la création et au fonctionnement des Campus Digitaux des Formations.
• 2/02 Convention de réalisation 2023 entre le Département de Seine-et-Marne et l'Association Act'Art.
• 2/03 Production d'un parcours audio-guidé immersif pour le Château de Blandy-les-Tours : Partenariat avec Radio France et la Comédie Française.

Commission n° 3 : Jeunesse et Sports Président(e) : LACROIX Sarah Vice-Président(e) : FENZAR-RIZKI Bouchra Membres : LE BOUTER Nolwenn, MOUSSI-LE GUILLOU Cindy, THOMAS Claudine, VANDERBISE Xavier, VEAU Véronique, SHORT-FERJULE Sara, THOBOR Virginie, DELOISY Sophie

• 3/01 Paris-Nice 2023 – Jeu concours

Commission n° 4 - Solidarités

Président(e) : COZIC Bernard

Vice-Président(e) : GBIORCZYK Anne Membres : ABREU Emma, CHANUSSOT Jean-Marc, JULLEMIER Denis, MOUSSI-LE GUILLOU Cindy, PASQUIER Véronique, GOBERT Julie, PICHERY Marie-Line, DELOISY Sophie

• 4/01 Attribution de la subvention à Initiatives77 pour 2023.
• 4/02 Avenant à la convention relative au dispositif d’accompagnement socioprofessionnel territorialisé des bénéficiaires du R.S.A. par les associations d’accompagnement vers l’emploi (A.A.V.E.) pour l’année 2023.
• 4/03 Convention annuelle d’objectifs et de moyens (CA.O.M.) entre l’état et le Département relative au dispositif des contrats aidés pour l’année 2023.
• 4/04 Le Département s’engage pour la mobilité des publics en insertion en soutenant le déploiement d’une plateforme d’éco-mobilité inclusive vers les territoires ruraux de Seine-et-Marne.
• 4/05 Approbation des protocoles d’accord des Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi interdépartementaux (P.L.I.E.) de Roissy Pays de France et de Grand Paris Sud.
• 4/06 Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Groupe hospitalier Sud Ile de France relative au centre de planification et d’éducation familiale hospitalier.
• 4/07 Parrainage concernant les enfants relevant de l’Aide Sociale à l’Enfance.

Commission n° 5 : Environnement

Président(e) : RUCHETON Béatrice

Vice-Président(e) : CHANUSSOT Jean-Marc Membres : ABREU Emma, CERRI Thierry, DUBOSC Yann, PASQUIER Véronique, VEAU Véronique, PICHERY Marie-Line, THOBOR Virginie, MUNCH Mireille

• 5/01 Espaces Naturels Sensibles - Evolution du dispositif "collège nature".

Commission n° 6 : Transports et Mobilités

Président(e) : RABASTE Brice

Vice-Président(e) : RUCHETON Béatrice Membres : ABREU Emma, BEAULNES-SERENI Nathalie, DUBOSC Yann, PASQUIER Véronique, PEZZETA Ugo, BAREILLE Éric, LAVIOLETTE Jean, JOZON Michel

• 6/01 Cartes Imagine'R - renouvellement de la convention avec le GIE Comutitre et évolution de la subvention départementale
• 6/02 Transports scolaires - avenant n° 2 à la convention de délégation de compétence d'Ile-de-France Mobilités au Département

Commission n° 7 - Finances, Ressources Humaines et Administration générale

Président(e) : LUCZAK Daisy

Vice-Président(e) : ROBACHE Christian Membres : GARREAU Isoline, GOUHOURY Pascal, PAUL-PETIT Vincent, SOSINSKI Sandrine, THIERIOT Jean-Louis, DJEBARA Smaïl, MARGATE Marianne, SEPTIERS Patrick

• 7/01 Débat d'orientations budgétaires 2023.
• 7/02 Convention avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la mission d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail au titre de l'année 2023.
• 7/03 Avis du Département de Seine-et-Marne relatif à la demande de rectification du nom de la commune de Saint-Rémy-la-Vanne.