Agenda Conseil départemental Séance publique du 28 septembre 2023

Discours du Président du Département de Seine-et-Marne.

Rapports 0 :

• Rapport 0/01 : Procès-verbal du Conseil départemental du 23 juin 2023.
• Rapport 0/02 : Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 12 mai 2023 au 31 août 2023.
• Rapport 0/03 : Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 2 mai et le 30 juin 2023.
• Rapport 0/04 : Représentation du Département de Seine-et-Marne au sein de divers organismes.

Rapports 1 :

• Rapport 1/01 : Création d’un fonds d’aide aux communes victimes des violences urbaines de juin 2023.
• Rapport 1/02 : Contrats ruraux (CoR).
• Rapport 1/03 : Fonds d’Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Villevaudé, contrat cadre et programme d’actions.
• Rapport 1/04 : Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Varennes-sur-Seine, contrat cadre et programme d'actions.
• Rapport 1/05 : Convention avec la Région Île-de-France et l’Agence de services et de paiement cadrant l’intervention financière du Département dans les dispositifs relevant de la Politique agricole commune 2023-2027 et concernant les aides régionalisées non surfaciques en agriculture et sylviculture.
• Rapport 1/06 : Poursuite du partenariat du Département avec la Chambre d'agriculture de région Île-de-France.
• Rapport 1/07 : Aménagements cyclables à l’intérieur et aux abords du boulevard circulaire, prorogation du délai de présentation d'une demande de versement d’un premier acompte.
• Rapport 1/08 : Linéaire du réseau routier départemental au 1^er janvier 2023.
• Rapport 1/09 : Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2023-2024.
• Rapport 1/10 : Routes départementales RD 9 et 84, aménagement d’un giratoire sur le territoire de la commune de Mitry-Mory. Dossier de prise en considération.
• Rapport 1/11 : Route départementale RD 80,  travaux de démolition, reconstruction du mur de soutènement de Chamigny. Dossier de prise en considération.
• Rapport 1/12 : Routes départementales (RD) 228 et 125, réalisation d’un giratoire sur le territoire des communes de Coulommes et Vaucourtois. Dossier de prise en considération.
• Rapport 1/13 : Routes départementales RD 209 et 215, aménagement d’un giratoire sur le territoire des Communes de Jouy-le-Châtel et Pécy. Dossier de prise en considération.
• Rapport 1/14 : Affectation d’une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes recensant jusqu’à 2 000 habitants inclus, pour l’entretien de leur voirie. Programme 2023.
• Rapport 1/15 : Convention tripartite entre la Région Île-de-France, le Département et Seine-et-Marne Attractivité pour l’année 2023.
• Rapport 1/16 : Convention du Département avec Descartes Développement & Innovation.

Rapports 2 :

• Rapport 2/01 : Dotation globale de fonctionnement des collèges publics, année 2024.
• Rapport 2/02 : Dénomination du quatrième collège de Bussy Saint Georges.
• Rapport 2/03 : Adoption d’une nouvelle tarification du dispositif « collège au cinéma ».

Rapports 3 :

• Rapport 3/01 : Plan 100 terrains de basket 3x3 pour la Seine-et-Marne.
• Rapport 3/02 : Relais de la flamme olympique, appel à manifestation d’intérêt.

Rapports 4 :

• Rapport 4/01 : Approbation des statuts et prise de participation du Département de Seine-et-Marne dans le capital social de la SEM HABITAT 77, désignation des représentants de la collectivité à l’assemblée générale et au conseil d’administration de la SEM.
• Rapport 4/02 : Rapport d’exécution au titre de l’année 2022 et adoption au titre de l’année 2023 de la convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et pour l’accès à l’emploi (CALPAE).
• Rapport 4/03 : Adoption du contrat départemental de prévention et de protection de l’enfance (CDPPE) pour l’année 2023.
• Rapport 4/04 : Protocole Départemental de prise en charge des mineurs à leur retour de zones d’opérations de groupements terroristes.
• Rapport 4/05 : Budget annexe SDAUE, virement de crédits.
• Rapport 4/06 : Le Département valide le principe d’un appel à projets Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) collectif, année 2024.
• Rapport 4/07 : Adoption d’une programmation des habitats inclusifs en Seine-et-Marne avec convention Préfecture-CNSA-Département.
• Rapport 4/08 : Projet de candidature du Département de Seine-et-Marne à l’appel à manifestation d’intérêt sur les nouvelles modalités de soutien de la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) pour les Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) aux Départements dans le cadre de son budget d’intervention 2023-2026.
• Rapport 4/09 : Conventions relatives aux modalités d’organisation, de fonctionnement et de financement du Fonds Départemental de Compensation du Handicap en Seine et Marne.
• Rapport 4/10 : Actualisation de l’annexe « diagnostic » des CPOM signés avec les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD).
• Rapport 4/11 : Conclusion du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) avec le groupe DOMUSVI, gestionnaire de 9 EHPAD en Seine et Marne.
• Rapport 4/12 : Rendez-vous solidarités, convention pour l’année 2023.

Rapports 5 :

• Rapport 5/01 : Présentation du bilan des actions 2022 du Plan Départemental de l’Eau 2017-2024 intégrant les données de l’Observatoire de l’eau et du bilan de l’animation et de l’assistance technique départementale auprès des collectivités seine-et-marnaises.
• Rapport 5/02 : Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée de la Seine-et-Marne, mise à jour de septembre 2023.

Rapports 6 :

• Rapport 6/01 : Révision du Plan Vélo 77 et du règlement des subventions
• Rapport 6/02 : Convention relative au financement de la phase réalisation anticipée des travaux préparatoires d’électrification de la ligne Paris-Troyes, phase 2 : section Nogent-sur-Seine / Troyes.
• Rapport 6/03 : Pôle gare de Melun : convention financière premiers travaux et acquisitions foncières
• Rapport 6/04 : Transport à la demande (TAD) : Renouvellement de la convention de soutien financier du TAD Val Briard, du TAD Brie Nangisienne et du TAD Orée de la Brie.

Rapports 7 :

• Rapport 7/01 : Rapport d’activité des services 2022,
• Rapport 7/02 : Personnel départemental : modification, suppression et création d’emplois, mise à jour du tableau des emplois,
• Rapport 7/03 : Prestation d’action sociale en faveur du personnel départemental, revalorisation de la valeur faciale du titre restaurant,
• Rapport 7/04 : Accord de coopération entre le Département de Seine-et-Marne et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat sur la période 2023-2027,
• Rapport 7/05 : Aide aux populations touchées par le séisme du 8 septembre 2023 au Maroc.