Conseil départemental

Les délibérations du Conseil départemental

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Rechercher ici toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2020.

Date : 13/11/2020

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 8 septembre au 19 octobre 2020.

Date : 13/11/2020

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres : Contrat cadre, programme d'actions et convention de réalisation.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne - Convention de réalisation.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel de développement durable 2020 (RADD).

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption du Rapport annuel de gestion 2019 de la SEM Ile-de-France Energies.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions au titre du dispositif d'aide aux Mesures Agro-Environnementales et Climatiques en faveur de la Biodiversité (MAEC Biodiversité).

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à l'association Initiative Melun Val-de-Seine et Sud Seine-et-Marne.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : Deuxième répartition des subventions départementales de l’année 2020 pour les travaux d’entretien des rivières.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du partenariat entre le Département et la Chambre d'Agriculture de Région Île-de-France.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions au titre du dispositif d'aides à l'aménagement des itinéraires de promenade et de randonnée.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions cadrant les dispositifs départementaux de co-financement des aides liées au Programme de Développement Rural de l'Île-de-France (PDR IDF) en complément du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER).

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement, ainsi qu'à la promotion des actions de lutte contre les dépôts sauvages.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventionnement relatif à la gestion en paiement dissocié par l'ASP du cofinancement par le FEADER des aides du Conseil départemental pouvant relever du programme LEADER dans le cadre du PDR IDF.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Melun Val-de-Seine (CAMVS) : prorogation du délai de réalisation de l'opération "Extension et réhabilitation du groupe scolaire Jean de la Fontaine".

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département de Seine-et-Marne portant sur l'année 2019.

Date : 13/11/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Acquisition du terrain d'assiette du collège "Jacqueline de Romilly" à Magny-le-Hongre.

Date : 13/11/2020

Numéro : 2/01