SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Livry-sur-Seine - Convention de réalisation pour un projet. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Saint-Pierre-Lès-Nemours - Convention de réalisation pour 2 projets. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Pays de Nemours - Convention de réalisation pour un projet. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Marne-et-Gondoire - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde de deux subventions. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Dispositif spécifique contractuel Sénart - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du 1er acompte de deux subventions. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Aménagement d’une station multimodale de covoiturage pour véhicules légers (Carrefour de Prévers) sur la commune de Vaudoy-en-Brie. Approbation d'une convention avec la Région Ile-de-France relative au financement de cet aménagement. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Routes départementales (RD) 231 et 2b – Acquisition foncière sur le territoire de la commune de JOUY-LE-CHATEL Date : 20/05/2022 Numéro : 1/07
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Routes départementales (RD) 934 et 20e – Régularisation foncière sur le territoire de la commune de CRECY-LA-CHAPELLE. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/08
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Route départementale (RD) 201 – LUMIGNY-NESLES-ORMEAUX – Acquisition foncière dans le cadre d’une régularisation du domaine public Date : 20/05/2022 Numéro : 1/09
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Route départementale (RD) 619 – Contournement de la commune de Guignes, sur le territoire des communes de Guignes, Yèbles, Andrezel et Verneuil l’Etang. Acquisitions foncières. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/10
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Aménagement de la Scandibérique. Convention avec la Commune de Compans. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/11
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Aliénation et vente de matériels appartenant au Département et affectés au Parc départemental Date : 20/05/2022 Numéro : 1/12
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2022 - Ajustement de la DGFC, répartition exceptionnelle de crédits complémentaires, attribution de la DGFC au collège Simone Veil à Chelles et constitution du fonds de réserve. Date : 20/05/2022 Numéro : 2/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions accordées au titre du Fonds Commun des Services d'Hébergement (FCSH) pour l'aide au fonctionnement de la demi-pension des collèges publics - 2ème répartition 2022. Date : 20/05/2022 Numéro : 2/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Autorisation d'occupation des logements des collèges publics du Département par convention d'occupation précaire pour l'année scolaire 2021-2022 Date : 20/05/2022 Numéro : 2/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions aux collèges pour le dispositif "Ecole ouverte" au titre de l'année scolaire 2022-2023. Date : 20/05/2022 Numéro : 2/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Appel à candidature "Découverte des métiers de l'aérien en anglais" dans le cadre du Parcours collégien et le renouvellement de la Convention de partenariat avec le groupe ADP et l'association Airemploi. Date : 20/05/2022 Numéro : 2/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Festival départemental du patrimoine « Emmenez-moi » 2022 : conventions entre le Département et les partenaires. Date : 20/05/2022 Numéro : 2/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Associations sportives civiles - 2ème répartition 2022 Date : 20/05/2022 Numéro : 3/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Soutien aux manifestations sportives (3ème répartition) Date : 20/05/2022 Numéro : 3/02