Conseil départemental

Les délibérations du Conseil départemental

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Rechercher ici toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 5 mars 2021.

Date : 16/04/2021

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 13 février au 19 mars 2021.

Date : 16/04/2021

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département pour siéger au sein de la Commission départementale chargée d'établir la liste des jurés de la cour d'assises de Seine-et-Marne.

Date : 16/04/2021

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion de soutien au collectif des urgentistes non universitaires d’Ile-de-France pour une refonte des critères relatifs à la répartition des Docteurs Juniors sur les territoires franciliens.

Date : 16/04/2021

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Provins - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Plaines et Monts de France - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement d'une subvention.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Mouroux - Contrat cadre, programme d'actions.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

CID de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Saint-Soupplets - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux - Convention de réalisation.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres : convention de réalisation pour un projet.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Premier avenant au Contrat Rural (CoR) des Communes de Bernay-Vilbert, Saint Cyr-sur-Morin et Frétoy.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et des cours d'eau.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Premier avenant au Contrat Rural de la commune de Sancy-lès-Provins.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Approbation de la deuxième motion des Départements de France visant à renforcer la place des Espaces Naturels Sensibles comme maillon essentiel des stratégies nationales relatives à la biodiversité.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relatives à l’attribution et au versement de subventions d’investissement et de fonctionnement pour l’année 2021.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions au titre des dispositifs d'aides à l'acquisition foncière, l'aménagement et la gestion des ENS, ainsi qu'à la promotion des actions de lutte contre les dépôts sauvages.

Date : 16/04/2021

Numéro : 1/08