Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Conseil départemental

Les délibérations du Conseil départemental

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Rechercher ici toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 28 mai 2021.

Date : 15/07/2021

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation des Commissions thématiques du Conseil départemental.

Date : 15/07/2021

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département au sein de divers organismes.

Date : 15/07/2021

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des membres de la Commission d'appel d'offres

Date : 15/07/2021

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des membres de la Commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) - Formation plénière.

Date : 15/07/2021

Numéro : 0/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Indemnités de fonction des titulaires de mandats départementaux.

Date : 15/07/2021

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de deux conseillers départementaux dans le cadre de la reprise en régie des deux établissements publics départementaux autonomes en charge de l'accueil d'urgence à l'aide sociale à l'enfance.

Date : 15/07/2021

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pour acter la reconstruction du « village d’enfants de Boissettes » de la Fondation Action Enfance.

Date : 15/07/2021

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation à la gouvernance de la société de coordination (SC) de "DomusNostra" constituée par 3 Moulins Habitat (TMH) et RLF Résidences

Date : 15/07/2021

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Collection Rosa Bonheur : acquisition de la tenue « Lakota-Sioux » et validation de la convention de dépôt avec Madame Katherine Brault.

Date : 15/07/2021

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrôle des comptes et de la gestion du Département de Seine-et-Marne pour les années 2015 et suivantes par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France.

Date : 15/07/2021

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Remise gracieuse.

Date : 15/07/2021

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election du Président du Conseil départemental.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission permanente. Détermination du nombre des Vice-Présidents et des autres membres de la Commission permanente.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission permanente. Élection des membres.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences à la Commission permanente.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental. Action contentieuse - Dispositions générales - Marchés publics - Droits de préemption - FSL.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière d'emprunts, de réaménagements de dette, d'instruments de couverture du risque financier et d'instruments de gestion de la trésorerie.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de placements.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Constitution de la Commission d'Appel d'Offres.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/08

Retour en haut de la page