SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbaux des séances des 1er et 15 juillet 2021. Date : 23/09/2021 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 1er mai au 3 septembre 2021. Date : 23/09/2021 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er avril et le 30 juin 2021. Date : 23/09/2021 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation des représentants du Département au sein de divers organismes. Date : 23/09/2021 Numéro : 0/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Election des membres de la Commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) - Formation plénière Date : 23/09/2021 Numéro : 0/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transfert des Routes Nationales (RN) 4 et 36 dans le réseau routier départemental. Date : 23/09/2021 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant aux contrats ruraux (CRUR) des Communes de Saint Hilliers- Fontains et Fontaine-Fourches. Date : 23/09/2021 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau - Avenant n° 3 au contrat et conventions de réalisation pour deux projets. Date : 23/09/2021 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention. Date : 23/09/2021 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Moret-Seine-et-Loing : Prorogation du délai de présentation d’une demande de versement du solde d’une subvention. Date : 23/09/2021 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification des limites territoriales de Chessy et de Montévrain. Date : 23/09/2021 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dossier d'Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) 2021/2022. Date : 23/09/2021 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programmes 2021 de répartition des produits 2019 et 2020 des amendes de Police. Date : 23/09/2021 Numéro : 1/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de programme dans le cadre de la reconstruction du Centre Routier de Bray-sur-Seine sur la Commune de Jaulnes Date : 23/09/2021 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de programme pour la réfection des cours, d'un parking, la mise en place de préaux et le traitement des espaces extérieurs dans 4 collèges de Seine-et-Marne. Date : 23/09/2021 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Événement anniversaire "Corps départemental des sapeurs-pompiers 77, un demi-siècle d'histoire" Date : 23/09/2021 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions Date : 23/09/2021 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat entre le Département et l'association "Marion Fraisse La Main Tendue". Date : 23/09/2021 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL SEM Île-de-France loisirs - nouveaux statuts, pacte d'actionnaires, garantie d'emprunt de la SEM, autorisation de création d'une SPV (Société de projet) pour l'administration de l'île-de-loisirs de Vaires-Torcy. Date : 23/09/2021 Numéro : 3/01
