Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental

Les délibérations du Conseil départemental

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Rechercher ici toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 18 octobre au 26 novembre 2021.

Date : 16/12/2021

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la composition des Commissions thématiques du Conseil départemental.

Date : 16/12/2021

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Développement local : BP 2022.

Date : 16/12/2021

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2022 : Attractivité du territoire.

Date : 16/12/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2022 - mobilités routes.

Date : 16/12/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2022 - Agriculture.

Date : 16/12/2021

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 16/12/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et de prestations de service, pour l’année 2022.

Date : 16/12/2021

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide exceptionnelle aux apiculteurs impactés par les intempéries de la saison 2021.

Date : 16/12/2021

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Association Prévention routière pour la réalisation d'actions de sensibilisation des collégiens aux risques routiers.

Date : 16/12/2021

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de l’adhésion du Département à l'Institut Paris Région (IPR)

Date : 16/12/2021

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention exceptionnelle attribuée à SMA pour la relance de l'activité touristique à l'été 2021

Date : 16/12/2021

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2022 : Politique départementale en faveur de l'Action éducative et jeunesse

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2022 : Politique départementale en faveur de l’enseignement supérieur, la recherche et la formation professionnelle.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2022 : Politique départementale en faveur des Bâtiments et vie des collèges

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2022 : Culture

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges à Chelles et à Brou-sur-Chantereine.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Henri Dunant, Henri IV, Albert Camus et Beaumarchais à Meaux.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des investissements à vocation culturelle et artistique - Critères d'éligibilité et modalités d'attribution des aides à l'investissement.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions annuelles de développement culturel.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/08

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