Transport scolaire : ajustement pour la rentrée scolaire 2011/2012. Projets de conventions et avenant.

Type : SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Date de la séance :

Date RAA :

Numéro : 3 / 01

Commission(s) Transports, Déplacements et Voirie, Finances

Emetteur Direction des Transports