Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget départemental 2008 - 2ème décision modificative.

Date : 21/11/2008

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition en faveur des E.P.C.I. défavorisés - Rôles généraux 2007 et supplémentaires.

Date : 21/11/2008

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie présentée par la SA d'HLM Trois Moulins Habitat pour la réhabilitation de 95 logements à Combs-la-Ville.

Date : 21/11/2008

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'AFTAM dans le cadre du financement de l'acquisition d'un ensemble immobilier abritant un Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asile à Valence-en-Brie.

Date : 21/11/2008

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - rapport d'activités 2007.

Date : 24/10/2008

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des limites territoriales du département de Seine-et-Marne.

Date : 24/10/2008

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens relative à la mise en valeur de l'espace naturel sensible "Le Val du Haut Morin", et convention de mise à disposition de la gare de Trottignon.

Date : 24/10/2008

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : réseau de transport du Pays de l'Ourcq - Projet de convention relais.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : réseau de transport ARLEQUIN de Brie-Comte-Robert. Projet de convention d'un an.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Desserte du carré Sénart. Prolongation de M1 et accès à la RD 402. Aménagement des accès au Golf de Saint Pierre du Perray - Prise en considération et numérotation des futures routes départementales.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 21 - Suppression du passage à niveau n° 8, sur le territoire de la commune de Roissy-en-Brie. Bilan de la concertation.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 47 - Suppression du plan d'alignement le long de la route départementale n° 47 sur le territoire de la commune de Blandy-les-Tours. Approbation des résultats de l'enquête publique.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement d'une section de RD 112 E et reclassement dans la voirie communale de Le Plessis-Feu-Aussoux.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du contrat d'objectifs avec l'association RESO 77 et attribution d'une participation financière au titre de l'année 2008.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Implantation d'une équipe de prévention spécialisée sur les cantons de Lagny-Sur-Marne et Thorigny-Sur-Marne. Premier contrat d'objectifs et de moyens.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des Personnes Agées et des Personnes Handicapées.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à jour de la politique du Département en matière de subventions d'investissement aux établissements sociaux et médico-sociaux.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention 2008 avec le PACT ARIM de Seine et Marne.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subvention d'investissement à une association intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement primaire et maternel - Fonds ECOLE - Critères d'éligibilité.

Date : 24/10/2008

Numéro : 5/1

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