Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions Initiales de Fonctionnement aux collèges publics 2009.

Date : 24/10/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux comités sportifs départementaux - Modalités de soutien aux sélections départementales.

Date : 24/10/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide d'urgence du Département de Seine-et-Marne aux familles sinistrées du Sud d'Haïti, suite au passage de cyclones successifs en août et septembre 2008.

Date : 24/10/2008

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation : Acompte 2008.

Date : 24/10/2008

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne - Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération des garanties d'emprunt.

Date : 24/10/2008

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunts présentée par la Société Anonyme d'HLM "La Chaumière de l'Ile -de-France" pour l'acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement de 29 logements situés, ZAC du Mont Blanc à Savigny-le-Temple.

Date : 24/10/2008

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de transfert de garantie d'emprunt de la SA d'HLM LOGIREP au profit de sa filiale la SA d'HLM "Trois Moulins Habitat".

Date : 24/10/2008

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d'un Conseiller général à la Commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux des Deux Morin.

Date : 24/10/2008

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au projet de restructuration de plusieurs sites industriels dont celui de Réau-Villaroche par la Société SAFRAN, à compter du 1er janvier 2008.

Date : 24/10/2008

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au projet transilien de la SNCF Paris-Sud-Est 2009.

Date : 24/10/2008

Numéro : 77/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la situation financière des collectivités locales.

Date : 24/10/2008

Numéro : 77/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - acquisitions amiables de terrains à Charmentray et à Trilbardou.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Cannes-Ecluse.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du terrritoire entre le Département et la commune de Chessy.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Rebais.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Saint-Pierre-lès-Nemours.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur le déménagement du siège de la chambre de commerce et d'industrie à Serris.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions d'objectifs avec l'Association Départementale pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles et les Jeunes Agriculteurs de Seine-et-Marne.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Site Natura 2000 de la Basse Vallée du Loing.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/8

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