Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs.

Date : 26/09/2008

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sport et insertion

Date : 26/09/2008

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accessibilité des personnes handicapées. Convention avec la Région Ile-de-France pour les aménagements spécifiques d'accueil des cinq musées départementaux et des Archives départementales.

Date : 26/09/2008

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la société anonyme " Les Sables de Brévannes " concernant le diagnostic d'archéologie préventive sur 2 sites situés à Vimpelles aux lieux-dits " La Petite Reculée " et " Le Champ l'Épineux ".

Date : 26/09/2008

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant au contrat relatif à la prestation d'une opération de fouilles archéologiques préventives entre la société anonyme "Les Sables de Brévannes" (maître d'ouvrage) et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 26/09/2008

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention en faveur du CPIF - Centre photographique d’Ile-de-France à Pontault-Combault.

Date : 26/09/2008

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de transfert de garantie d'emprunts en faveur de la SA d'HLM Immobilière 3F au profit de ses filiales la SA d'HLM " La Résidence Urbaine de France " et la SA d'HLM " Résidences Sociales d'Ile-de-France " (RSIF).

Date : 26/09/2008

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt à l'association "Les Amis de Karen". Modification de l'emprunt et du prêteur.

Date : 26/09/2008

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la privatisation de La Poste.

Date : 26/09/2008

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de Conseillers généraux dans les commissions et organismes (Commission de la sécurité routière).

Date : 26/09/2008

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'une convention d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et le Groupement des Agriculteurs Bio d'Ile-de-France.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place de deux nouvelles mesures Agro-Environnementales concernant le soutien au développement des cultures non-alimentaires et bioénergies, ainsi que l'aide à la conservation et la mise en valeur du patrimoine naturel.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides aux actions de mobilisation, d'information et de sensibilisation sur le développement durable.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces naturels sensibles - Bilan d'utilisation de la Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles, atlas dynamique de la biodiversité, partenariats divers.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention Région Ile-de-France/Département de Seine -et-Marne relative à la participation régionale à la DSP. Aménagement numérique.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat départemental de développement durable entre le Département de Seine-et- Marne, le Syndicat d'agglomération nouvelle du Val Maubuée et les communes de Champs-sur-Marne, Emerainville, Lognes, Noisiel et Torcy.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renforcement technologique des entreprises - Prêts participatifs de développement - Renouvellement de la convention Région/Département et avenant n°1 à la convention Département/OSÉO BDPME.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rémunération d'un représentant du Conseil Général au sein de la Société d'Economie Mixte "Aménagement 77".

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des modalités d'attribution de l'indemnité d'administration et de technicité des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/0

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