Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affaires européennes - Projet de création d’un Centre d’Information Europe Direct (CIED) au sein du Département de Seine-et-Marne.

Date : 24/09/2020

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du Règlement intérieur du Conseil départemental et de la Commission permanente.

Date : 24/09/2020

Numéro : 8/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 18 janvier au 19 mai 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er janvier et le 29 février 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 0/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Syndicat Mixte d'Etudes et de Préfiguration (SMEP) du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morin - Approbation de la convention de financement 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de Val d'Europe Agglomération - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français - Avenant n° 1 à la convention cadre 2018-2020 et approbation de la convention de financement 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Nanteuil-lès-Meaux - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département de Seine-et-Marne sur le projet de Schéma de Cohérence territoriale (SCoT) du Grand Provinois.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de coopération en vue d’une maîtrise des outils de production, transport et stockage d’eau jusqu’au réseau de distribution d’eau potable du sud francilien.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et de l'aménagement des cours d'eau.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déploiement du programme SARE en Seine-et-Marne sous la responsabilité du Département en tant que porteur associé du programme.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions au titre des dispositifs d'aides à l'acquisition, l'aménagement et la gestion des ENS, ainsi qu'à l'entretien et la mise en valeur d'arbres remarquables.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du partenariat entre le Département et l’Agence Régionale Energie Climat d’Île-de-France (AREC IDF) et approbation de l'avenant N°1 avec l’Agence Régionale de la Biodiversité (ARB).

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Espaces Naturels Sensibles : Conventions relatives à la gestion de divers Espaces Naturels Sensibles départementaux

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat et convention de groupement de commandes en lien avec l'application mobile "Balade Branchée";

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 9 à la convention de 1987 pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

Date : 26/06/2020

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Elargissement des bénéficiaires des titres restaurant et revalorisation de la participation de l’employeur pour les plus bas salaires.

Date : 26/06/2020

Numéro : 2/01

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