Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des compagnies artistiques professionnelles.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'Association pour la Coopération des professionnels de l'Information Musicale, à l'Association des Bibliothécaires de France, à l'Association "Planète Sciences" et à l'association "Culture et Départements"

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution des subventions 2020 aux associations patrimoniales et archéologiques.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections des Archives départementales, acquises en 2019 par don ou achat.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Première répartition de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la mémoire, de l'entraide et des Anciens Combattants au titre de l'année 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de partenariat culturel entre le Département et l'association ArKéoMédia.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 7 février et 3 avril 2020.

Date : 19/06/2020

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle 2020 entre le Département de Seine-et-Marne et l'Institut Paris Région en application de la convention cadre 2019-2021.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 4 - Modification de la Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (COM) entre le Département et l'Agence "Seine-et-Marne Attractivité" et attribution d'une subvention d'investissement en 2020.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique relatives à l'attribution et au versement de subventions d'investissement et de fonctionnement.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d’aménagement – Attribution d’une subvention au Comité de Seine-et-Marne de tennis.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des rapports de l'Observatoire de l'Eau et du bilan 2019 des actions du Plan Départemental de l'Eau 2017 - 2024.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude pour l’élaboration d’un schéma de développement des stations d’avitaillement en (bio) GNV en Seine-et-Marne : convention de partenariat et demande d’une aide financière pour un co-financement GRTGaz / GRDF / SDESM / Département.

Date : 19/06/2020

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : modification, création et suppression d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 19/06/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition de locaux situés rue de l'Aluminium à Savigny-le-Temple.

Date : 19/06/2020

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme technique dans le cadre de la réhabilitation de la Ferme de la Croix Blanche à Blandy-les-Tours.

Date : 19/06/2020

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de soutien à la politique de la réserve militaire entre le Ministère des Armées et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 19/06/2020

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du PlanVélo77.

Date : 19/06/2020

Numéro : 3/01

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