Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Région-Département 2007-2013 - avenant n°1.

Date : 30/05/2008

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet de décret modifiant le décret de création de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France.

Date : 30/05/2008

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 30/05/2008

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des bilans 2007 de l'Observatoire de l'Eau et du Plan Départemental de l'Eau.

Date : 30/05/2008

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation départementale à trois observatoires régionaux environnementaux (ORDIF, AIRPARIF, BRUITPARIF) pour l'année 2008.

Date : 30/05/2008

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention entre le Département de Seine-et-Marne et la Chambre d'Agriculture.

Date : 30/05/2008

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation accordée par la collectivité départementale pour recevoir une subvention du Fonds national de prévention FNP/CNRACL .

Date : 30/05/2008

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'un agent départemental auprès de l'Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs Pompiers.

Date : 30/05/2008

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'une convention de mise à disposition d'une apprentie dans le cadre d'une mission à l'étranger.

Date : 30/05/2008

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Remise gracieuse - plein traitement perçu à tort - Mme Christine JAMET.

Date : 30/05/2008

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à la participation départementale pour les collégiens et lycéens boursiers détenteurs de la carte de transport IMAGINE'R.

Date : 30/05/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Amélioration de l'identité visuelle des lignes Seine-et-Marne Express - Demande de subventions auprès du Syndicat des Transports d'Ile-de-France.

Date : 30/05/2008

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du schéma du service social départemental.

Date : 30/05/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Centre hospitalier de Meaux relative au centre de planification ou d'éducation familiale.

Date : 30/05/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention d'investissement et de fonctionnement au titre du fonds d'aide aux projets innovants pour l'accueil de jeunes enfants.

Date : 30/05/2008

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds de Solidarité Logement - Avenants eau et énergie 2008.

Date : 30/05/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM EFIDIS concernant des travaux de réhabilitation, résidence "Giseh", à Champs-sur-Marne.

Date : 30/05/2008

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au fonctionnement du dispositif départemental d'aide à domicile des patients atteints du VIH/SIDA.

Date : 30/05/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la conventions tripartite de l'EHPAD "Les Champs" à Coulommiers et de deux conventions de modalités de financement au titre de l'aide sociale : EHPAD "Les Champs" à Coulommiers et EHPAD "Le Grand Pavois" à Saint Fargeau-Ponthierry.

Date : 30/05/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des Personnes Agées et des Personnes Handicapées.

Date : 30/05/2008

Numéro : 4/8

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