Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département de Seine-et-Marne aux dépenses de fonctionnement du collège "Victor Hugo" de Puiseaux (Loiret).

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Charte de bonnes pratiques des loisirs motorisés.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au Bureau international des Chercheurs invités du Polytechnicum.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en matière d'équipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : programmation 2008.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention aux délégués départementaux de l'Education Nationale - Année 2008.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accueil des jeunes sur les bases de plein air et de loisirs.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la vie étudiante : création de Mobil'Études 77.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à la scolarité des collégiens.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la subvention d'équipement pour les collèges neufs, reconstruits ou réhabilités.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2008 - Première répartition de crédits complémentaires.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux dépenses de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Première répartition de crédits - Exercice 2008.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2008 - Première répartition de la subvention pour travaux locatifs.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et le Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des investissements culturels : modification des critères.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipements culturels : individualisation de crédits.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention 2008 à l'association "Cultures du Coeur" - Avenant à la convention du 23 mai 2007.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Intégration du château de Blandy-les-Tours au partenariat avec l'association "Cultures du Coeur" - Avenant à la convention du 23 mai 2007.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide aux projets patrimoniaux des scolaires : révision des critères.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions avec les communes de Provins et Savigny-le-Temple pour la manifestation "A voix vives".

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la commune de Saint-Soupplets pour l'organisation d'une projection-débat dans le cadre du cyle A Tout Doc mené avec le collège autour du cinéma documentaire.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/8

Retour en haut de la page