Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Loing.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Premier avenant au Contrat Rural (CRUR) de la Commune de Saint-Martin-du-Boschet.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Redressement de limite communale des Communes de Villebéon et Vaux-sur-Lunain.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions au titre des dispositifs d'aides aux investissements environnementaux et des stratégies locales de développement - Volet forestier.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides dans le cadre du dispositif « Collège Nature », ainsi qu'aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement et à la promotion des actions de lutte contre les dépôts sauvages.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique et de l'assainissement.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : Première répartition des subventions départementales de l’année 2020 pour les travaux d’entretien des rivières.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions au titre des dispositifs d'aides à l'acquisition foncière, l'aménagement et la gestion des ENS, ainsi qu'à l'entretien des forêts communales et des arbres remarquables.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Espaces naturels sensibles-convention relative à l'aménagement du passage à petite faune dit "Batrachoduc de Sorques" et à la traversée de la RD 104 au droit du chemin de bornage de la forêt de Fontainebleau à Montigny-sur-Loing.

Date : 24/09/2020

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activités 2019.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Acquisition de deux parcelles dans le cadre de la réalisation d'un parvis extérieur clôturé devant le collège "Pablo Picasso" de Champs-sur-Marne.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : modification et suppression d'emplois permanents, création d' emplois non-permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Indemnisation des victimes de préjudices dont le Département est civilement responsable.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : subvention au Restaurant InterAdministratif de Melun (RIAM).

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cession d'un véhicule à la société d'assurance de la flotte automobile départementale.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Résiliation de la convention de restauration entre le Département de Seine et Marne et le Restaurant Inter Administratif de Melun.

Date : 24/09/2020

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dossier d'Organisation de la Viabilité Hivernale 2020/2021.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge d'une partie du salaire des accompagnateurs qui assurent la surveillance des enfants d'âge pré-élémentaire à l'intérieur des véhicules de transport scolaire -Année scolaire 2019/2020 - Régularisation.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison A4 / RD 96 - Raccordement entre l’échangeur de Bailly-Romainvilliers et le barreau A4 – RD 96. Prise en considération, approbation du plan de financement et du classement dans le domaine public routier départemental.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/02

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