Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 210 - Aménagement de l’intersection avec la rue du Port de Valvins. Régularisation foncière sur le territoire de la Commune de Samois-sur-Seine.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 109 A et d’une section de la Route Départementale 2411 dans la voirie communale de Bazoches-lès-Bray.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement d’une section de la RD 2934 dans la voirie communale de Chelles.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Association Prévention Routière pour la réalisation d'actions de sensibilisation des collégiens aux risques routiers.

Date : 24/09/2020

Numéro : 3/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant 2020 à la convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

COVID - Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de structures d'accueil de la petite enfance.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat départemental de prévention et de protection de l’enfance pour la période 2020-2022.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Intervention financière du Département en faveur des structures d’accueil de la petite enfance.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention Etat-Département relative à la mise en place des "colos apprenantes".

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de participations financières à des gestionnaires de Lieux d'accueil enfants-parents.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en œuvre d'une procédure de paiement des heures non réalisées par les services d'aide et d'accompagnement à domicile pour cause de COVID 19.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions d'investissement pour la reconstruction de l'Etablissement Public Gérontologique de Tournan en Brie (EPGT).

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions versées aux établissements de l’Aide Sociale à l’Enfance et primes à l’attention des personnels de ces mêmes structures, des SAAD et des ESMS financées par le Département dans le contexte de la crise sanitaire de la Covid-19.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Conclusion d'un Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) avec l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) public la Chocolatière de Noisiel.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention annuelle d'objectifs et de moyens (C.A.O.M.) 2020 qui porte sur les contrats aidés et l'insertion par l'activité économique (I.A.E.).

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil de trois résidents seine-et-marnais en situation de handicap dans trois établissements belges.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes au titre de l'année 2020.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil dans un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes non habilité à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat avec les associations Equalis et le Rocheton relatives à la gestion et à la médiation des grands passages des gens du voyage sur le département.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Développement de l'offre de logement - Attribution d'une subvention à l'association A.I.P.I. - Les Ateliers pour l'Initiation, la Production et l'Insertion.

Date : 24/09/2020

Numéro : 4/08

Retour en haut de la page