SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental : créations, suppressions et modifications d’emplois, mise à jour du tableau des emplois. Date : 18/12/2015 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec le centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la surveillance médicale des agents du Département pour l'année. Date : 18/12/2015 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion du Département au régime d’assurance chômage pour les agents non titulaires. Date : 18/12/2015 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de prêts à caractère social aux agents du Département. Convention à conclure avec le Crédit social des Fonctionnaires (CSF). Date : 18/12/2015 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP). Date : 18/12/2015 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conditions d'attribution des logements de fonction. Date : 18/12/2015 Numéro : 2/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession du pavillon situé 30 rue Pierre Sémard à Lagny-sur-Marne. Date : 18/12/2015 Numéro : 2/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession de l’ancienne gendarmerie de Moret-sur-Loing. Date : 18/12/2015 Numéro : 2/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession de l'ancienne gendarmerie de Donnemarie-Dontilly. Date : 18/12/2015 Numéro : 2/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Election des membres du jury de maîtrise d'oeuvre concernant les travaux de mise en conformité accessibilité des collèges et des bâtiments départementaux. Date : 18/12/2015 Numéro : 2/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL PDU : Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôles gare de Chessy, Torcy et Noisiel - Projets d'avenant aux conventions de financement. Date : 18/12/2015 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL PAM 77 : Transport à la demande pour les personnes handicapées. Date : 18/12/2015 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transport à la demande : Projet de convention relative au soutien financier apporté par le Département au service de TAD Proxi'bus du bassin Chellois. Date : 18/12/2015 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rentrée scolaire 2015-2016 - Avenant à la convention partenariale en matière de transport scolaire avec la Communauté de communes Bassée-Montois. Date : 18/12/2015 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 1605. Aménagement d'un barreau de liaison entre la RD 636 et la RN 105 sur le territoire des communes de Melun, Rubelles et Vert-Saint-Denis. Analyse des résultats d'enquête et approbation de la déclaration de projet. Date : 18/12/2015 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 316. Aménagement d'un giratoire de desserte du parc d'activités des Hauts des Prés, sur le territoire de la commune de Brie-Comte-Robert. Dossier de prise en considération et approbation de la convention avec la Société d’économie mixte locale de la Brie française, la Commune et la Communauté de Communes de l’Orée de la Brie. Date : 18/12/2015 Numéro : 3/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reclassement d'une section de l'ex RD 34 (rue des Etangs) dans la voirie communale de Villevaudé. Date : 18/12/2015 Numéro : 3/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Engagement du Département dans la lutte contre la radicalisation par la mise en œuvre d’une action en direction des familles. Date : 18/12/2015 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Présentation de la nouvelle politique d'accompagnement du R.S.A. en faveur d'un "juste droit". Date : 18/12/2015 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création d’une commission départementale de coordination du Revenu de solidarité active (RSA) et modification du règlement intérieur des équipes pluridisciplinaires du département de Seine-et-Marne. Date : 18/12/2015 Numéro : 4/03