Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Les arts en Boule" au titre de l'exercice 2015.

Date : 20/11/2015

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à la recherche universitaire : attribution des aides pour 2015 et arrêt du dispositif.

Date : 20/11/2015

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections des Archives départementales, acquises en 2014 par don, achat ou revendication.

Date : 20/11/2015

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Deuxième Décision Modificative 2015 pour le Budget principal et les budgets annexes.

Date : 20/11/2015

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Solidarité avec le Département des Alpes-Maritimes victime des intempéries.

Date : 20/11/2015

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2015 et avenant à la convention du 4 novembre 2014.

Date : 20/11/2015

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Association des Etablissements du Domaine Emmanuel (construction d'un bâtiment à Coulommiers).

Date : 20/11/2015

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (réhabilitation de 152 logements à Gretz-Armainvilliers).

Date : 20/11/2015

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Chaumière de l'Ile-de-France (réhabilitation de 80 logements à Moissy-Cramayel).

Date : 20/11/2015

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM VILOGIA (acquisition en VEFA de 25 logements à Pontault-Combault).

Date : 20/11/2015

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (réhabilitation de 12 logements à Villiers-Saint-Georges).

Date : 20/11/2015

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 26 juin 2015.

Date : 02/10/2015

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 2 juin au 8 septembre 2015.

Date : 02/10/2015

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés publics et avenants notifiés en mai, juin et juillet 2015.

Date : 02/10/2015

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil départemental pour siéger au sein de divers organismes.

Date : 02/10/2015

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 02/10/2015

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d’une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude de préfiguration d’une plateforme seine-et-marnaise de regroupement, de transformation et de conditionnement des produits agricoles de proximité pour l’approvisionnement de la restauration collective.

Date : 02/10/2015

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution des dispositifs départementaux d’aide aux investissements environnementaux et aux MAEC biodiversité ; attribution d’aides aux agriculteurs.

Date : 02/10/2015

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan d'activités 2014 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) dans les domaines de l'assainissement, des milieux aquatiques et de la protection de la ressource en eau pour la production d'eau potable.

Date : 02/10/2015

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 02/10/2015

Numéro : 1/04

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