Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subventions.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l'année 2014.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 4 au bail emphytéotique administratif relatif aux casernes de gendarmerie.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession d’un bien immobilier situé 4 avenue de Rebais à La Ferté-sous-Jouarre.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conditions d'attribution des logements de fonction.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des membres des Jurys de Maîtrise d'Oeuvre relatifs aux Marchés d'Ordonnancement, Pilotage, Coordination.

Date : 26/06/2015

Numéro : 2/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants à la convention partenariale en matière de transport scolaire avec les collectivités territoriales.

Date : 26/06/2015

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande : "Proxi'bus Seine-Ecole" et "Proxi'Bus de la Brie des Morin et du Coeur de la Brie" - Projets de conventions.

Date : 26/06/2015

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de financement relative aux études de projet et travaux de résorption des Points Noirs Bruit ferroviaire sur la commune de Chelles - Tranche 2.

Date : 26/06/2015

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement d’une section de l'actuelle RD 5 dans les voiries communales de Montévrain et Chanteloup-en-Brie.

Date : 26/06/2015

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention d'investissement au Centre Hospitalier de Fontainebleau pour la réalisation d'une maison de santé pluridisciplinaire universitaire.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de conventions de partenariat avec l'Université Pierre et Marie Curie (Paris VI) et les maisons et pôles de santé universitaires (MSPU) du Mée-sur-Seine et de Chelles, au titre de l'aide au fonctionnement des maisons et pôles de santé universitaires.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fin du dispositif Bébébonus 77.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs et de moyens entre le Département de Seine-et-Marne et l'association d'Aide familiale à domicile d'Île-de-France (A.F.A.D.-I.D.F.).

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et l'association L'ARBRE, portant définition des modalités concrètes de mise en œuvre de l'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance et des modalités de financements.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation pour une durée d'un an des contrats d'objectifs et de moyens (CPOM) conclus avec les Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile autorisés par le Président du Conseil départemental.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités d'organisation et de fonctionnement du Fonds Départemental de Compensation du Handicap de Seine-et-Marne.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne (ADAPEI 77) relative au Placement Familial Spécialisé (FPS).

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions entre le Département de Seine-et-Marne et les associations portant les services "Tiers régulateur" d'accueil familial des personnes adultes en situation de handicap.

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention annuelle d'objectifs et de moyens (C.A.O.M.) / Contrats aidés - insertion par l'activité économique (I.A.E.).

Date : 26/06/2015

Numéro : 4/10

Retour en haut de la page