Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole transactionnel à conclure avec la régie autonome des transports parisiens (RATP) et la société nationale des chemins de fer français (SNCF), relatif au paiement des factures émises dans le cadre du dispositif "Améthyste gratuité".

Date : 23/11/2012

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2012-2013. Approbation du dispositif mis en place par le Département.

Date : 23/11/2012

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution de la tarification départementale PAM 77 pour l'année 2013.

Date : 23/11/2012

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées - Réseaux de transport et lignes Seine-et-Marne Express - Projets d'avenants aux conventions partenariales

Date : 23/11/2012

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur le Projet Régional de Santé.

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision du règlement intérieur du fonds de solidarité logement (F.S.L.).

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du plan départemental d'actions pour le logement des personnes défavorisées de Seine-et-Marne.

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions au titre de la politique du logement des jeunes.

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une participation au Crédit municipal de Paris pour la poursuite du dispositif de microcrédit personnel au bénéfice des Seine-et-Marnais.

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre de l'insertion par la santé.

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées.

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la Convention entre le Département et l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne.

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Centre hospitalier de MELUN relative au centre de planification et d'éducation familiale.

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement du Service Social de Prévention (SSP) géré par l'Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADSEA 77).

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions à des associations pour aider à l'accompagnement des familles dans le cadre de la médiation familiale et du soutien à la parentalité adoptive.

Date : 23/11/2012

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2012 - Deuxième répartition de crédits complémentaires.

Date : 23/11/2012

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Participation au fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Exercice 2012 - Deuxième répartition de crédits.

Date : 23/11/2012

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association.

Date : 23/11/2012

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des voies professionnelles dans le secteur du BTP : Initiative BAT'AVENIR. Renouvellement de l'avenant à la convention cadre CG77/AFOBAT 77.

Date : 23/11/2012

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention pour le projet d’étude de faisabilité, concernant le développement d’un pôle d’enseignement supérieur et de recherche au Val d’Europe.

Date : 23/11/2012

Numéro : 5/05

Retour en haut de la page