Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions annuelles avec la Ligue de Tennis de Seine-et-Marne, la Ligue de Seine-et-Marne de Judo et le Comité départemental de Seine-et-Marne de Football.

Date : 25/05/2012

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2012 en faveur de l'association Act'art - Action Artistique en Seine-et-Marne.

Date : 25/05/2012

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'association Culture et Départements.

Date : 25/05/2012

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention bisannuelle de partenariat avec la Fondation du Patrimoine (2012-2013) et adhésion du Département à la Fondation.

Date : 25/05/2012

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Changements de dénomination du musée des Pays de Seine-et-Marne, du musée de l’Ecole de Barbizon et du jardin-musée Bourdelle.

Date : 25/05/2012

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Examen des comptes de gestion du Payeur Départemental pour l'exercice 2011.

Date : 25/05/2012

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte Administratif pour 2011 et affectation des résultats du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Date : 25/05/2012

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne (subvention de fonctionnement au titre de 2012).

Date : 25/05/2012

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal des séances des 27 et 30 janvier 2012.

Date : 13/04/2012

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 22 février au 13 mars 2012.

Date : 13/04/2012

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics - information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 29 février 2012.

Date : 13/04/2012

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Conseil général au sein du Syndicat mixte d'étude, d'aménagement et de gestion (SMEAG) de la base de plein air et de loisirs de Bois-le-Roi.

Date : 13/04/2012

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 13/04/2012

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan climat énergie départemental: adoption du plan d'actions portant sur l'exercice 2012

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lancement d'un appel à initiatives "Projet départemental de territoire".

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de subventionnement pour l’organisation d’un Atelier sur le thème du grand paysage des métropoles et du Grand Paris par les « Ateliers internationaux de maîtrise d’œuvre urbaine de Cergy-Pontoise ».

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et l'Université Paris-Est (Laboratoire d'excellence FUTURS URBAINS) portant sur un programme de recherche.

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association Initiatives Télécentres 77.

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif départemental de requalification des zones d'activités économiques : zones d'activités de Lagny-sur-Marne et Saint-Thibault-des-Vignes.

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale de la Frange Ouest du Plateau de la Brie.

Date : 13/04/2012

Numéro : 1/08

Retour en haut de la page