Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles – Renouvellement de la convention de partenariat avec le CBNBP du MNHN et avenants avec divers partenaires intervenant sur le patrimoine naturel, la gestion et l’animation des ENS.

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre les gestionnaires de l'application Balade Branchée.

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Déploiement du dispositif "Collège Nature".

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention d’occupation du domaine public de l’Etat concédé à Autoroute Paris-Rhin-Rhône (APRR) par le Département de Seine-et-Marne sur le périmètre de l’Espace Naturel Sensible Départemental du Marais de Cercanceaux.

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision des tarifs des prestations du Laboratoire Départemental d’Analyses (LDA 77).

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Retrait de l'adhésion du Département à l'Entente de Lutte et d'Intervention contre les Zoonoses (ELIZ).

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventionnement d'une partie des salaires des accompagnateurs qui assurent la surveillance des enfants d'âge préélémentaire à l'intérieur des véhicules de transport scolaire pour le 1er trimestre 2021/2022.

Date : 04/02/2022

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d’urgence en soutien à l'artisanat local. Prorogation du dispositif et modification du Règlement d'intervention relatif aux métiers d'art.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de l'exercice 2022.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Certificats d'Economie d'Energie.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme de restauration des façades de l'Hôtel du Département à Melun

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Renouvellement du contrat d'assurance "Risques statutaires" du Département

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : modification, suppression et création d’emplois non permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cession d'une parcelle non bâtie à la commune de Lumigny-Nesles-Ormeaux.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Indemnité forfaitaire télétravail.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Parrainages et partenariats divers.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la mission d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail - Année 2022.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention signée le 29 avril 2021 entre le Département et le restaurant de l'association BTP SELF 77, relative à la composition et au montant des repas servis aux agents départementaux en formation.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité des Œuvres Sociales du Conseil départemental de Seine-et-Marne au titre de l'année 2022

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et le Comité des Œuvres Sociales de Seine-et-Marne, relative à la gestion des prestations d'actions sociales en matière culturelle, sociale, sportives, de vacances et de loisirs en faveur des agents départementaux.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/08

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