Département de Seine-et-Marne
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Alerte météo

Vigilance orange vent violent

Le passage de la tempête Floriane occasionne ce lundi matin des vents violents entre 9h et 13h sur le Département qui est placé en vigilance orange. La prudence est recommandée pour tous les déplacements.

Le 6 janvier 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux dépenses de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Première répartition de crédits - Exercice 2010.

Date : 16/04/2010

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Union Départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale - Année 2010.

Date : 16/04/2010

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sac Ados 2010 : adaptation du règlement du dispositif.

Date : 16/04/2010

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets Initiatives jeunes : redéfinition du dispositif.

Date : 16/04/2010

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux Organismes de Jeunesse et d'Education Populaire.

Date : 16/04/2010

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre la commune de Barbizon et le Département pour l'organisation d'une manifestation présentée à l'occasion du "150 ème anniversaire de l'Angélus".

Date : 16/04/2010

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive entre le Conseil général de Seine-et-Marne et la commune d'Othis.

Date : 16/04/2010

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'un "Prix du Conseil général" dans le cadre du Prix SEMA 2009.

Date : 16/04/2010

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouveaux critères de subventionnement des Offices de Tourisme et des Syndicats d'Initiative Seine-et-Marnais.

Date : 16/04/2010

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition en faveur des communes défavorisées (rôles 2008).

Date : 16/04/2010

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition du solde des produits 2009.

Date : 16/04/2010

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au manque de financement des transferts de compétences

Date : 16/04/2010

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de Parc du Gâtinais Français 2007-2013 : modifications du programme d'actions du Parc et du programme LEADER au titre de l'année 2009.

Date : 26/03/2010

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de troisième contrat régional de la commune de Servon.

Date : 26/03/2010

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 26/03/2010

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude de piquetage - prestation à bons de commande : autorisation donnée au Président pour signer les conventions avec les structures intercommunales intéressées par une étude de piquetage fin de leur territoire.

Date : 26/03/2010

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre du dispositif: e-transformation77 dans le cadre du développement économique des entreprises seine-et-marnaises de moins de 250 salariés.

Date : 26/03/2010

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adaptation du dispositif d'aide aux entreprises dans le cadre des pôles de compétitivité - Mise en place d'une aide à l'innovation partenariale.

Date : 26/03/2010

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement et modalités de reversement du produit de la taxe CAUE votée par le Conseil général.

Date : 26/03/2010

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Approbation du programme d'aménagement du bois de la Bergette à La Ferté-sous-Jouarre.

Date : 26/03/2010

Numéro : 1/8

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