Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande d'une subvention au Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER) en faveur du développement d'infrastructures pour l'Internet à haut débit, en zones rurales.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'orientation sur la révision des aides du Département dans le domaine du développement économique et de l'emploi - Plan "sortie de crise".

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en œuvre d'une opération d'aménagement foncier sur la commune de Vincy-Manœuvre.

Date : 29/01/2010

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'accueil de salariés d'Initiatives 77, dans le cadre du Chantier d'Initiative Locale "Emploi et Handicap 2009-2010".

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d'accord entre le Département de Seine-et-Marne, l'association "Maison de l'Environnement de Seine-et-Marne" et la Communauté de Communes de Moret-Seine-et-Loing.

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Ressources Humaines.

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'Institut Géographique National relative à l'échange et l'utilisation de données constitutives du Référentiel à Grande Echelle (RGE).

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : créations d'emplois non permanents.

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Bâtiments, services départementaux et autres.

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Moyens des services.

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Moyens informatiques et de télécommunications pour les services.

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Assurances, primes et sinistres.

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Communication.

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution de subventions.

Date : 29/01/2010

Numéro : 2/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement des carrefours RD 1 x RD 1D et RD 619 x RD 1D, sur le territoire de la commune de Provins. Prise en considération.

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Transports scolaires.

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 5 et RD 603 à Chauconin-Neufmoutiers et Villenoy. Desserte routière du Parc d'Activités du Pays de Meaux. Prise en considération.

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Transports publics et Plan de Déplacements Urbains.

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 66 A dans la voirie communale de La Ferté-Gaucher.

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/2

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