Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 23/10/2009

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de requalification de la RD 306 : 1ère phase d'aménagement entre les carrefours de la Croix-Rouge et de Boissénart, sur le territoire des communes de Vert-Saint-Denis et Cesson. Analyse des résultats de l'enquête et approbation de la déclaration de projet.

Date : 23/10/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de réalisation du complément de l'échangeur entre la RD 404 et la RN 2, sur la commune de Saint-Mard. Analyse des résultats de l'enquête et approbation de la déclaration de projet.

Date : 23/10/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place de protocoles relatifs aux impayés locatifs sur les territoires de Chelles, Tournan-en-Brie et Nemours.

Date : 23/10/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 23/10/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation financière au bénéfice de l'association SOS Femmes Meaux pour l'accueil de jour d'urgence.

Date : 23/10/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au fonctionnement du dispositif départemental d'aide à domicile des patients atteints du VIH/SIDA.

Date : 23/10/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande d'un cofinancement au Fonds Social Européen "Compétitivité Régionale et Emploi " auprès de la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DRTEFP) de l'Ile-de-France pour la mise en oeuvre d'actions de la politique départementale d'insertion.

Date : 23/10/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention prévisionnelle de fonctionnement aux collèges publics pour 2010.

Date : 23/10/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Immobilère 3F pour la construction de 36 logements, ZAC de la Pyramide, à Lieusaint.

Date : 23/10/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Trois Moulins Habitat concernant la construction de 19 logements, ZAC du centre ville, à Bussy-Saint-Georges.

Date : 23/10/2009

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Trois Moulins Habitat concernant la construction de 60 logements, ZAC des Cents Arpents, à Bussy-Saint-Georges.

Date : 23/10/2009

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne pour l'acquisition et l'amélioration de 3 pavillons au 15, 17 et 19 mail des Tournelles à Vert-Saint-Denis.

Date : 23/10/2009

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Remplacement d'un Conseiller général au sein de la Maison de l'Emploi de Sénart

Date : 23/10/2009

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Remplacement d'un Conseiller général au sein du Syndicat Mixte pour l'aérodrome de Melun-Villaroche.

Date : 23/10/2009

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la composition de la commission technique n° 1 - Aménagement durable du territoire et Environnement.

Date : 23/10/2009

Numéro : 77/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Schéma Départemental des Sports de Nature pour la période 2009-2013.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs. Attribution de subvention à la commune de Mareuil-les-Meaux. Prorogation de notification de subvention pour la commune de Gouaix.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Suivi Médical des Athlètes de Haut Niveau - Modification du contenu et des critères de prise en charge des visites

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Suppression de l'aide aux frais de location et de transport liés à la pratique de la natation en primaire.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/3

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