Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de Conseillers généraux pour siéger au sein de la commission départementale chargée d'établir, pour l'année 2010, la liste des jurés de la cour d'assises de Seine-et-Marne.

Date : 25/09/2009

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la réforme des collectivités locales.

Date : 25/09/2009

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au Service Public de La Poste.

Date : 25/09/2009

Numéro : 77/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion départementale à trois observatoires régionaux environnementaux (ORDIF/AIRPARIF/BRUITPARIF) pour l'année 2009.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Natura 2000 : Conventions d'élaboration du document d'objectifs pour les sites "la Carrière de Mocpoix" et "la Carrière de Darvault ". Convention d'animation et contrat pour le site "la Basse Vallée du Loing".

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'éco-conditionnalités et ajustements de la politique contractuelle départementale.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département au GIP dénommé "GIP Emploi Roissy Charles de Gaulle".

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Approbation du programme d'aménagement du Chemin des Roses de Coubert à Yèbles.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'AssociationRoissy Cargo Rail Express (ROISSY CAREX°.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet d'aménagement foncier à Vincy-Manoeuvre.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Départemental de Développement Durable entre le Département de Seine-et-Marne et la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat régional de Lagny-sur-Marne.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats de performance des pôles de compétitivité ADVANCITY - Ville et Mobilité Durables, CAP DIGITAL Paris-Région et ASTECH Paris-Région.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Régional de Mitry Mory N°3.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat rural de Sainte-Aulde.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des bilans 2008 de l'Observatoire de l'eau et du Plan Départemental de l'Eau.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pour l'assistance technique départementale dans les domaines de l'assainissement et des cours d'eau et barèmes de rémunération.

Date : 26/06/2009

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activités des Services pour l'année 2008.

Date : 26/06/2009

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences auprès du Président du Conseil général relative aux marchés publics.

Date : 26/06/2009

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 au bail emphytéotique administratif relatif aux casernes de gendarmerie.

Date : 26/06/2009

Numéro : 2/3

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