Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention d'occupation temporaire du domaine public à Chelles.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à l'extension/restructuration du Collège "La Plaine des Glacis" à la Ferté-sous-Jouarre.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Participation départementale aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme dans le cadre de la démolition et de la reconstruction du collège "Van Gogh" à Emerainville.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux collèges pour le dispositif "École ouverte" au titre de l'année scolaire 2020-2021.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme pour la construction d'un collège à Moussy-le-Neuf.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Avenant convention de partenariat entre le Département et le Mémorial de la Shoah.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme pour la construction d'un collège à Saint-Fargeau-Ponthierry.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Projet jeunesse 11/25 ans : soutien aux projets d'accueil et d'animation en direction des 11/17 ans - 1ère répartition 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion à l'association et établissement d'une convention cadre de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association Entreprendre Pour Apprendre Île-de-France dans le cadre du dispositif des mini-entreprises.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 2ème répartition 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien à la natation en 6ème - Attribution de subventions.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux écoles multisports - Attribution de subventions.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives civiles - 2ème répartition 2020.

Date : 26/06/2020

Numéro : 5/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des enseignements artistiques : soutien aux écoles de musique, de danse et d'art dramatique.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Schéma départemental de développement la lecture publique.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions en faveur des festivals (musique, théâtre, danse et arts plastiques) et manifestations culturelles et artistiques au titre de l'année 2020 : première répartition.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de développement de l'éducation artistique et culturelle en Seine-et-Marne entre le Département et l'Etat du 21 décembre 2018.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Répartition des subventions 2020 pour les centres culturels, théâtres, scènes de musiques actuelles, centres d'art.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien de la SACEM aux évènements culturels du Département.

Date : 26/06/2020

Numéro : 6/03

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