Flash info Information Accueil restreint au musée-jardin Bourdelle Plus d'information L'accueil au musée jardin Bourdelle est modifié pour des raisons techniques, seul le jardin est complétement accessible. Le 26 juillet 2024 En savoir plus sur le musée
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbal du Conseil départemental du 8 avril 2022. Date : 17/06/2022 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 25 mars au 13 mai 2022. Date : 17/06/2022 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 22 mars et le 20 avril 2022. Date : 17/06/2022 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Champagne-sur-Seine - Contrat cadre, programme d'actions. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux - Convention de réalisation pour un projet. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Dammarie-lès-Lys - Contrat cadre, programme d'actions. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération Melun Val-de-Seine (CAMVS) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Montigny-sur-Loing - Contrat cadre, programme d'actions. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes des Portes briardes entre Villes et Forêts (CCPBVF) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Claye-Souilly - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Donnemarie-Dontilly - Convention de réalisation pour un projet. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Ferrières-en-Brie - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Équipement Rural (FER) - campagne 2022 Date : 17/06/2022 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification du règlement des contrat ruraux (CoR). Date : 17/06/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Participation au Syndicat Mixte du Pôle d’Activité de Villaroche Date : 17/06/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'aide en faveur de l'acquisition de véhicules, de l'équipement des polices municipales et intercommunales et de la vidéo-protection : attribution de subventions. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant au Contrat rural (CoR) de la commune de Choisy-en-Brie Date : 17/06/2022 Numéro : 1/08
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Chambre d'Agriculture de région Île-de-France pour l'organisation du salon "Rendez-vous Tech&Bio" 2022. Date : 17/06/2022 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adoption de la nouvelle Convention Territoriale d'Exercice concerté des Compétences (CTEC) relative au Contrat d'Aménagement Régional (CAR). Date : 17/06/2022 Numéro : 1/09