Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges François Villon à Saint-Fargeau-Ponthierry et Christine de Pisan à Perthes.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Elsa Triolet et Jean de la Fontaine au Mée-sur-Seine

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Claude Monet, Jacques-Yves Cousteau et Anne Franck à Bussy-Saint-Georges.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges George Sand à Crégy-les-Meaux, La Dhuis à Nanteuil-les-Meaux, Parc Frot à Meaux, Georges Brassens à Saint-Mard et Nicolas Tronchon à Saint-Soupplets.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Cités Unies et les Aulnes à Combs-la-Ville et les collèges Saint-Louis et Pyramide à Lieusaint.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges La Plaine des Glacis et La Rochefoucauld à La Ferté-sous-Jouarre.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2019 : Attractivité du Territoire.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : Affaires culturelles et Archives départementales.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : Budget annexe boutiques du château de Blandy-les-Tours et des musées départementaux.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : Budget annexe du service Gaia.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions réalisées suite aux recommandations formulées dans le rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du Département de Seine-et-Marne dans le cadre de la politique en faveur du tourisme.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Départemental Lecture Itinérance.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation de la deuxième édition du concours d'écriture de la nouvelle policière.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à l'association Act'art : prorogation du délai de validité de la convention initiale 2018.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'objectifs et de moyens de la Scène Nationale "Théâtre de Sénart".

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention cadre d’objectifs et de moyens entre l’Etat, la commune de Pontault-Combault, le Département et le Centre Photographique d’Île-de-France (2018-2021).

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : restauration de l'église St Fortuné de Vernou-la-Celle sur Seine.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2019 (Budget Principal).

Date : 20/12/2018

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2019 – Domaine " Finances / Dette et opérations financières " et délégation de compétences au Président pour les opérations financières en matière de dette et de gestion de trésorerie au titre de l'exercice 2019.

Date : 20/12/2018

Numéro : 7/02

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