Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d’un membre du Conseil d’exploitation de la Régie autonome dite «Service GAIA».

Date : 15/06/2018

Numéro : 6/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des statuts de l'EPIC Seine-et-Marne Attractivité.

Date : 15/06/2018

Numéro : 6/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections des Archives départementales, acquises en 2017 par don ou achat.

Date : 15/06/2018

Numéro : 6/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Comptes de gestion du comptable public pour l'exercice 2017.

Date : 15/06/2018

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte administratif 2017 et affectation des résultats.

Date : 15/06/2018

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Première Décision Modificative 2018 pour le Budget général et les budgets annexes.

Date : 15/06/2018

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'EHPAD de Moret-Loing-Orvanne (restructuration et extension de l'EHPAD Arthur Vernes).

Date : 15/06/2018

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 2 février 2018.

Date : 06/04/2018

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 16 janvier au 19 mars 2018.

Date : 06/04/2018

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés du 1er décembre 2017 au 31 janvier 2018.

Date : 06/04/2018

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 06/04/2018

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour/Etat de présence/Sens du vote.

Date : 06/04/2018

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 06/04/2018

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention constitutive du GIP InterSCoT sur le territoire Nord Seine-et-Marne - Est du Val d'Oise.

Date : 06/04/2018

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions annuelles de versement d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d’investissement, entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte ouvert Seine-et-Marne Numérique (SMN).

Date : 06/04/2018

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude d'accessibilité et de circulation du pôle d'activités de l'aérodrome de Paris - Villaroche.

Date : 06/04/2018

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces naturels sensibles – Nouveau dispositif et concours « Collège Nature ».

Date : 06/04/2018

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et l'Office National des Forêts (ONF) relative aux actions menées dans l’ensemble des espaces naturels du département de Seine-et-Marne, ainsi que sur son patrimoine historique, archéologique et culturel.

Date : 06/04/2018

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Partenariat avec l’association de la biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais et avenants avec divers partenaires intervenant dans les domaines de la biodiversité, de la gestion et de l'animation des ENS.

Date : 06/04/2018

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'actions Trames Vertes et Bleues sur le territoire du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Marne Confluence (2018-2023).

Date : 06/04/2018

Numéro : 1/08

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