Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département au sein de la commission de suivi de site (CSS) pour le stockage souterrain de gaz exploité par la société STORENGY sur le territoire de la commune de Germigny-sous-Coulombs.

Date : 24/06/2016

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation des Commissions Techniques et des Finances. Modification des membres de la Commission n° 6 : Culture, Patrimoine et Tourisme.

Date : 24/06/2016

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 24/06/2016

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Démarche d'attractivité et stratégies territoriales.

Date : 24/06/2016

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d'un dispositif spécifique pour les communes de plus de 2 000 habitants des territoires de Roissy et Sénart.

Date : 24/06/2016

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des rapports de l'Observatoire de l'Eau et du bilan 2015 des actions du Plan Départemental de l'Eau 2012 - 2016.

Date : 24/06/2016

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution du dispositif départemental d'aide aux MAEC biodiversité.

Date : 24/06/2016

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activités des services 2015.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion à l'institut pour la formation des élus territoriaux.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations, suppressions et modifications d’emplois, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lancement d'une mise en concurrence relative à la mise en place d'un contrat de prévoyance au bénéfice des agents du Département.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subventions.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l'année 2015.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme des travaux d'extension de la Maison Départementale des Solidarités à Mitry-Mory.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession d’une partie de l’ancienne gendarmerie de Villiers-Saint-Georges située 74 et 76 rue de Provins.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition d'une parcelle bâtie à Voulx en vue de la restructuration du centre d'exploitation.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conditions d'attribution des logements de fonction.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention conclue avec l'UGAP, portant sur l'acquisition et la location de licences dans le cadre des contrats Microsoft "Accord Entreprise" et "Service Cloud Entreprise" ainsi que l'exécution de prestations éditeur, pour la période 2016-2020.

Date : 24/06/2016

Numéro : 2/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département de Seine-et-Marne dans le cadre de l'enquête publique relative au projet Charles-de-Gaulle Express (CDG Express).

Date : 24/06/2016

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation financière du Département au projet d'électrification de la ligne Paris - Troyes via Provins.

Date : 24/06/2016

Numéro : 3/02

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