Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière d'emprunts, de réaménagements de dette, d'instruments de couverture du risque financier et d'instruments de gestion de la trésorerie

Date : 02/04/2015

Numéro : 0/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de placements.

Date : 02/04/2015

Numéro : 0/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission du Règlement Intérieur du Conseil départemental.

Date : 02/04/2015

Numéro : 0/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 02/04/2015

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 28 novembre et 18 décembre 2014.

Date : 13/02/2015

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 1er décembre 2014 au 23 janvier 2015.

Date : 13/02/2015

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er novembre et le 31 décembre 2014.

Date : 13/02/2015

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 13/02/2015

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat départemental du territoire de Coulommiers - Brie et Morin pour la période 2015-2020.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux - Territoire de Coulommiers - Brie et Morin.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat départemental du territoire du Grand Roissy seine-et-marnais pour la période 2015-2020.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de contrat rural - Territoire du Grand Roissy seine-et-marnais.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d’intervention entre l’EPFIF, la Commune de DARVAULT, la Communauté de Communes du Pays de NEMOURS et le Département pour le portage foncier de la ZAC de la Pierre Levée à DARVAULT et garantie pour la prolongation de l'emprunt en faveur de la SEM Aménagement 77.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Région-Département 2008-2013 : avenant n° 4.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs 2015 entre le Département de Seine-et-Marne et l'association Seine-et-Marne Développement (SMD).

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention 2015 avec Seine-et-Marne Développement pour le soutien à l'animation du Pacte Sud 77.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renforcement technologiques des entreprises - Prêts participatifs de développement (PPD) : Renouvellement de la convention Département /Bpifrance.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Modification des statuts.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation d'une deuxième convention transitoire pour le soutien au Parc Naturel Régional du Gâtinais français en fonctionnement.

Date : 13/02/2015

Numéro : 1/12

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