Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

ENS - Renouvellement du partenariat avec l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF).

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l’Association foncière pour la réalisation de travaux connexes à l’aménagement foncier agricole et forestier de Coutevroult et Villiers-sur-Morin ; Institution d’une commission communale d’aménagement foncier dans la commune de Villebéon.

Date : 18/12/2014

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Ressources internes.

Date : 18/12/2014

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Communication.

Date : 18/12/2014

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reprise par le Département des prestations d'action sociale "aide à la naissance ou à l'adoption" et "aide au mariage ou PACS" en faveur du personnel départemental.

Date : 18/12/2014

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au transfert des réseaux souterrains dans le périmètre des travaux de reconstruction du collège de l'Arche Guédon à Torcy.

Date : 18/12/2014

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Mobilités.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Pam 77 - rapport annuel 2013 de la société Flexcité 77.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 au contrat de délégation de service Pam 77.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

T Zen 2 Sénart-Melun : conventions de réalisation et de financement n° 2 et n° 3 et avenant n° 1 au protocole d’accord de principe pour le passage du T Zen 2 au droit du centre commercial Maisonément.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDU : Adaptation de la politique départementale en faveur du PDUIF, projets de conventions pour les pôles gares de Longueville et Marne-la-Vallée - Chessy.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande : Projet d'avenant à la convention du service TAD Gâtinais Val-de-Loing.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 412. Aménagement d'un carrefour d'accès au centre commercial ATAC, sur le territoire des communes de Mousseaux-lès-Bray et Bray-sur-Seine. Dossier de prise en considération et approbation de la convention à intervenir avec l'aménageur SCHIEVER.

Date : 18/12/2014

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : insertion et cohésion sociale.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Habitat.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Santé publique.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Protection de l'enfance.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Prévention spécialisée.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Prévention médico-sociale, aide à la fonction parentale et à l'enfant.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Autonomie.

Date : 18/12/2014

Numéro : 4/07

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