SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2014 : Archives départementales. Date : 13/02/2014 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2014 : budget annexe du service GAIA. Date : 13/02/2014 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2014 : budget annexe boutiques du château de Blandy-les-Tours et des musées départementaux. Date : 13/02/2014 Numéro : 6/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant financier 2014 à la convention de partenariat entre le Département et Seine-et-Marne Tourisme pour la période 2012-2014. Date : 13/02/2014 Numéro : 6/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat pour la restauration de la Cité historique de la ville de Provins. Date : 13/02/2014 Numéro : 6/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création aux cotés de l'Etat et du San de Sénart de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Le Théâtre de Sénart". Date : 13/02/2014 Numéro : 6/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget Primitif pour l'exercice 2014 (Budget Principal). Date : 13/02/2014 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2014 : Domaine "Finances" - Dette et opérations financières. Date : 13/02/2014 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2014 : Domaine "Sécurité des biens et des personnes". Date : 13/02/2014 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget Primitif 2014: financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH). Date : 13/02/2014 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Instruments de couverture du risque financier : bilan 2013 et délégation au Président du Conseil général pour 2014. Date : 13/02/2014 Numéro : 7/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 6 à la convention pluriannuelle pour la période 2011-2014 signée entre le Département de Seine-et-Marne et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-et-Marne (SDIS 77). Date : 13/02/2014 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de 2014. Date : 13/02/2014 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Mon Logis (acquisition en VEFA de 35 logements à Nangis). Date : 13/02/2014 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Nouvelle délimitation territoriale des cantons de Seine-et-Marne Date : 13/01/2014 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Voeu relatif à la dénomination des cantons. Date : 13/01/2014 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Voeu relatif au découpage des cantons. Date : 13/01/2014 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Evolution de la prime spéciale d'installation. Date : 13/01/2014 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Taux des droits de mutation à titre onéreux pour 2014 et 2015. Date : 13/01/2014 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbal de la séance du 4 novembre 2013. Date : 20/12/2013 Numéro : 0/01