Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions à des associations pour aider à l'accompagnement des familles dans le cadre de la médiation familiale et du soutien à la parentalité adoptive.

Date : 18/10/2013

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de participations financières à des gestionnaires de lieux d'accueil enfants parents.

Date : 18/10/2013

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de l'aide à la parentalité.

Date : 18/10/2013

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dotation globale de Fonctionnement des Collèges (ex Subvention prévisionnelle de Fonctionnement) - Année 2014.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dénomination du nouveau collège situé Impasse de la clé des champs à Saint-Germain-sur-Morin.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des métiers: Avenant à la convention cadre CG77/CCI/Place des Métiers, Cité des Métiers.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 3 à la convention-cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique portant sur les modalités financières de soutien à l'action du Centre Départemental de Documentation Pédagogique de Seine-et-Marne.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'union départementale des délégués départementaux de l'Education nationale - Année 2013.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du programme relatif à la maîtrise d'oeuvre pour le câblage informatique des collèges de Seine-et-Marne. Secteur Nord - Lot n° 2.

Date : 18/10/2013

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à la transformation du Château de Rentilly en centre d'art contemporain : prorogation du délai de validité de la convention initiale.

Date : 18/10/2013

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmation 2013 des musées départementaux - Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France).

Date : 18/10/2013

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 31 mai et 28 juin 2013.

Date : 27/09/2013

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 4 juin au 3 septembre 2013.

Date : 27/09/2013

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et état de présence.

Date : 27/09/2013

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Moussy-le-Neuf.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique - Avenant à la convention relative au soutien du Département de Seine-et-Marne pour le déploiement du FTTH sur les communes de Cesson et de Vert-Saint-Denis.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : Avenant à la convention relative au raccordement et au fibrage de la zone d'activités de la Borne Blanche à Bray-sur-Seine

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : Avenant à la convention relative au soutien du Département de Seine-et-Marne pour le déploiement d'un projet-pilote de réseau FTTH sur le territoire de la commune de Bailly-Romainvilliers.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Bassin de vie de Coulommiers.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le Schéma de Cohérence Territoriale de Fontainebleau et de sa région.

Date : 27/09/2013

Numéro : 1/06

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