Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 26 avril 2013.

Date : 28/06/2013

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 4 mai au 3 juin 2013.

Date : 28/06/2013

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 avril 2013.

Date : 28/06/2013

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative aux Déchets inertes.

Date : 28/06/2013

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative aux déchets ménagers.

Date : 28/06/2013

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et état de présence.

Date : 28/06/2013

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de règlement du nouveau contrat départemental.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel de développement durable 2013 et bilan de l’Agenda 21 2010-2012.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention entre le Département de Seine-et-Marne et l'Université Paris-Est (Laboratoire d'excellence FUTURS URBAINS) portant sur un programme de recherche.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmation 2013 du Parc Naturel Régional du Gâtinais français.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : adoption des nouveaux statuts et désignation des suppléants des délégués du Conseil général de Seine-et-Marne au Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions en faveur du syndicat mixte "Seine-et-Marne Numérique".

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2012 - Augmentation du capital et mise à jour des statuts.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'Association des Collectivités du Grand Roissy et subvention départementale à l'étude d'un schéma des espaces économiques du Grand Roissy.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fusion des associations AEROPOLE et DATAGORA dans la nouvelle association "Hubstart Paris Région" - Approbation des statuts et adhésion du Département à cette structure.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des rapports de l'observatoire de l'eau et du bilan 2012 des actions du Plan Départemental de l'Eau 2012 - 2016.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

ENS - Aide au Syndicat Intercommunal du Chemin des Roses intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement.

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à AMORCE, "Association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l'environnement".

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification rurale : deuxième répartition de la dotation 2013 du Compte d'Affectation Spéciale - Financement des Aides aux Collectivités territoriales pour l'Electrification rurale (CAS - FACE).

Date : 28/06/2013

Numéro : 1/14

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